Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ; Vu le , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à DAC 104-1Subvention (58.000 euros) et convention avec l’association Club Action des Labels

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération , Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer une convention, dont le texte est Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 44-1Subvention (35.000 euros) et convention avec l

Extract : nom de la 4e Commission ; Délibère : Article 1 : une subvention d’un montant de 15 000 € est Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle correspondant au projet Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle correspondant aux (2016_03023). Madame la Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention triennale , Anne HIDALGO 2016 DDCT 7-1subventions (56 000 euros) à 4 associations, convention et avenants

Extract : nom de la 4e Commission ; Délibère : Article 1 : une subvention d’un montant de 15 000 € est Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle correspondant au projet Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle correspondant aux (2016_03023). Madame la Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention triennale , Anne HIDALGO 2016 DDCT 7-1subventions (56 000 euros) à 4 associations, convention et avenants

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DU 71-1 ZAC Boucicaut (15 ème ) – Acquisition auprès de délibération du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007, créant la ZAC Boucicaut (15 ème ) ; Vu les parcelle cadastrée ER 112 (chapelle et ses abords) au prix de 1 298 419,20 € HT, soit 1 558 103,04 TTC, le commission, et Bruno JULLIARD, au nom de la 2 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire Direction de la Voirie et des Déplacements. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DU 71-1ZAC

Extract : articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme , Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribuée à l Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 435-1Subvention (5.000 euros) à l'Association Rachel

Extract : municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d pour subventions au titre du cinéma. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 532-1Subvention

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2252-1 et L. 2252-2 ; Vu le code 'u emprunt d'un montant maximum de 1.700.000.000 francs, soit 259.200.000 euros contracté par la SEMAPA 'un emprunt d'un montant maximum de 1.400.000.000 francs, soit 213.400.000 euros contracté par la SEMAPA en SPLA ; Vu la délibération 2014 DFA 1028 en date des 29, 30 septembre et 1er octobre 2014, par

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2015 DAC 603 : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 35.000 euros est attribuée à l'association Ere de jeu de Paris est autorisée à signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle 2016 relative à une autorisée à signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle 2016 relative à une subvention de fonctionnement

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2015 DAC 603 : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 35.000 euros est attribuée à l'association Ere de jeu de Paris est autorisée à signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle 2016 relative à une autorisée à signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle 2016 relative à une subvention de fonctionnement

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DLH 45-1 Construction d’une résidence pour personnes la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Les dispositions de l’article 1 de la notification de la présente délibération. Article 2 : Les dispositions de l’article 1 de la délibération 45-1Construction neuve de 64 logements PLS pour personnes âgées et d'un accueil de jour 2 bis cité de

Extract : marchés publics du 1 er août 2006, modifié ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par . Mao PÉNINOU au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés le lancement renouvelable au maximum une fois pour une même durée. Article 3 : Conformément aux articles 35-I-1, 35-II sont les suivants : Le montant du lot 1 pourra varier entre 30 000 €HT à 120 000 €HT, Le montant du 2016 DPE 33-1Fourniture de détergents et d’absorbants routiers pour le service technique de la propreté

Extract : territoriales et, notamment, ses articles L.3411-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 VÉRON, au nom de la 1 ère commission, Délibère : Article 1: M me la Maire de Paris est autorisée . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 175-1Subvention (350.000 euros) et convention avec la

Extract : .2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016, par lequel M me la Maire ème commission, Délibère : Article 1 : Une contribution d'un montant de 10 000 euros est (183044 / 2016_00353) Présidence du TGI, 4 boulevard du Palais (1 er ), au titre de la contribution de la . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 105-1Contribution (10.000 euros) au programme annuel d

Extract : articles L.2511-1, L.2122-21 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le principe de l’attribution, par la Ville de Paris d’occupation est consenti à titre gracieux, conformément à l’article L.2125-1 du Code général de la fonctionnement de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 11-1Canal St Denis à

Extract : articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme , Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 9.500 euros est attribuée au Comité Parisien Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 437-1Subvention (9.500 euros) au Comité parisien de la

Extract : articles L.1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme , Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 5.000 euros est attribuée à la Fondation de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 409-1Subvention (5.000 euros) à la Fondation de la Résistance (7e)

Extract : articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme , Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 9.500 euros est attribuée au Comité Parisien Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 437-1Subvention (9.500 euros) au Comité parisien de la

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l’avis du conseil du patrimoine, en date du 27 janvier 2016 ; Vu par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de ’occupation de locaux situés 23/25 rue Ramponeau (20e) est fixé à 1.700 euros par an à compter de la date de montant du loyer minoré, soit 1.700 euros par an sera inscrite sur le chapitre 75, articles 752, rubrique

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 438-1subvention (5.000 euros) à l'association LES AMIS DES COMBATTANTS