Extract : notamment ses articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars , Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer le premier avenant à la convention Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 10-1Subvention (140.000 euros) et convention avec l

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par : Article 1 : Une subvention d’un montant de 25.000 euros est attribuée à l’association Fu-Jo 145, Impasse subventions de fonctionnement au titre de la Culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 259-1

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribuée 2016 DAC 255-1Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e).

Extract : .2122-21, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par lequel , Délibère : Article 1 : Sont approuvées les modalités de passation sur appel d’offres ouvert, en présente délibération, relatifs à cette consultation. Article 3 : Conformément aux articles 35 I 1 montants minimum et maximum sur quatre ans, sont fixés à 1.075.000 euros HT et 4.300.000 euros HT pour le lot 1, à 220.000 euros HT et 880.000 euros HT pour le lot 2, à 220.000 euros HT et 880.000 euros HT

Extract : 31 mars 2016 2016 DGRI 1 - DEVE Projet de coopération avec la Ville de Montréal dans le collectivités territoriales et notamment ses articles L.1115-1 et suivants ; Vu l’Accord d’amitié et de KOMITÈS, au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : La Ville de Paris accepte la réserve du vote des crédits par le Conseil de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 1-1

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 15.000 euros DAC 110-1Subvention (15.000 euros) à l’Association pour le Développement d’un Espace Artistique

Extract : notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016, par par Madame Pauline VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la délibération, avec l'association Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) 1 . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 104-1Subvention (145.000 euros) et convention triennale

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer la convention, dont le texte est joint à la , Anne HIDALGO 2016 DAC 112-1Subvention (28.000 euros) et convention avec l’association M.A.P. – Le

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DLH 54-1 Renouvellement de garanties accordées par la la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : La Ville de Paris garantit, pour la totalité la Chapelle (18 ème ) : 308.912 euros - 165-169, avenue de Clichy (17 ème ) : 1.860.927 euros - 10-12, rue de Londres (9 ème ) : 1.715.850 euros - Total prêt PLA-I : 4.047.059 euros En cas de des intérêts et l’amortissement des prêts PLA-I fonciers, d’un montant maximum global de 1

Extract : municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et 1 : Sont approuvés le principe et les modalités de passation d’un marché à bons de commande pour l de 200 000 € HT à un montant maximum de 1 000 000 € HT. Article 4 : Sont approuvés le règlement cas d’offres inappropriées ou dans les conditions prévues à l’article 35-I-1 dans le cas d réserve de la décision de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 42-1Plans de

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2252-1 et L. 2252-2 ; Vu le code 'u emprunt d'un montant maximum de 1.700.000.000 francs, soit 259.200.000 euros contracté par la SEMAPA 'un emprunt d'un montant maximum de 1.400.000.000 francs, soit 213.400.000 euros contracté par la SEMAPA en SPLA ; Vu la délibération 2014 DFA 1028 en date des 29, 30 septembre et 1er octobre 2014, par

Extract : Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la : Article 1 : Est approuvée la proposition de Mme la Maire de Paris tendant à l’apposition d’une plaque Article 3 : La dépense correspondante, estimée à 1 525 euros sera imputée sur le budget d -99-040, individualisation 16V00149 DAC. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 505-1Plaque commémorative en

Extract : Général des Collectivités Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants, Vu le Commission ; Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer un avenant n°3 à ’Actions Locales du 18ème ayant son siège social Hall 6, 1, rue Firmin Gémier (18e), pour l'attribution d , Anne HIDALGO 2016 DFPE 124-1Subvention (228.089 euros) et avenant n°3 avec l'association Centre d

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une 2016 DAC 195-1Subventions (22.000 euros) aux associations Glassbox, Treize Ter et L’Entre Prise (11 et

Extract : municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2511.1 et la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à . Article 3 : Le montant des commandes pourra varier, pour une période de 24 mois, entre un minimum de: 1 400 000 € HT et un maximum de 4 200 000 € HT. Article 4 : Conformément aux articles 35-I-1, 35-II-3 , sous réserve des décisions de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 5-1Accueil

Extract : territoriales et notamment ses articles L.2122-21 et L.2241.1 ; Vu le Code rural et de la pêche maritime et notamment ses articles L.451-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de .1224-1 du Code du Travail, le contrat de travail de l’employée d’immeuble sera transféré à Paris .145-1 et suivants du code de commerce, pour une durée expirant au-delà de celle du bail emphytéotique

Extract : articles L.451-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par lequel Mme la présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire consentir et à renouveler des locations, y compris celles relevant des articles L.145-1 et suivants du code d'une application volontaire des dispositions de l'article L.1224-1 du Code du Travail, le contrat loyer capitalisé sera fixé à 1 220 000 euros et sera payable : - à hauteur de 10.000 euros dans un

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 2001 ; Vu le Code Général des Collectivités Territoriales notamment son article L. 2511-1 et présenté par Mme Alexandra CORDEBARD, au nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris, Anne HIDALGO 2 2016 DASCO 80-1Réalisation d’un projet de sensibilisation

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le présenté par Mme Alexandra CORDEBARD, au nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1 : Sont des décisions de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DASCO 61-1Réalisation

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l’ordonnance n°45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles art 1-2 ; Vu la délibération 2015 DAC 603, en date des 14 ; Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 645-1Subvention (240.000 euros) et avenant à convention avec la Société coopérative d