Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Conseil municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L. 2511.1 présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés avec la société APAVE Parisienne SAS. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 58-1Résiliation

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la 4e Commission, Délibère : Article 1: Une subvention de 4.000 euros est attribuée à l de fonctionnement au titre de la culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 266-1

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ; Vu l’ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 modifiée relative aux spectacles article 1-2 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016 Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 15.000 euros est attribuée à la titre de la culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 113-1Subventions (30.000 euros

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une des Beaux Arts 1, place d’Italie, 75013 Paris, pour ses activités en 2016. 31661 ; 2016 Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 192-1Subventions (11.000 euros) aux associations Le Cercle Municipal

Extract : de la propriété des personnes publiques et notamment ses articles L. 2125-1 et L. 2125-3 ; Vu l rapport présenté par Mme Olivia POLSKI au nom de la 1ère commission, Délibère : Article 1 : Mme la , accueillant des restaurateurs sur des stands fixes suite à un appel à propositions, s’élèvera à 1.000 euros suivantes. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 248-1La rue passe à table - fixation du tarif

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Conseil municipal, Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2252-1 , au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : La Ville de Paris maintient sa garantie contrat de prêt concerné par la garantie visée à l’article 1 de la présente délibération et à signer avec garantie. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 29-1Refinancement d’un prêt de la société

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le principe de réalisation des travaux de confortation sont irrégulières ou inacceptables au sens de l’article 35-I-1° du Code des Marchés Publics, et dans l lancement d’une procédure négociée conformément aux articles 35-I-1°, ou 35-II-3°, 59, 65 et 66 du code

Extract : 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril territoriales et notamment les articles L. 2122-21, L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en tribunaux d’instance ; Vu l’avis du conseil du 1er arrondissement, en dateu 14 mars 2016 ; Vu l ; Sur le rapport présenté par M. Emmanuel GREGOIRE, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer une nouvelle convention avec le Ministère de la

Extract : le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants : Article 1 : Une subvention d'un montant de 2 000 euros est attribuée à L'Aquilone (11005 /2016_00442) Maison des Associations - 1/3, rue Frédérick Lemaitre (20 ème ), pour son projet Rencontres de danse du financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 147-1Subvention (2.000 euros) à l'association L

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le ) ; Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 de fonctionnement au titre de la culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 253-1

Extract : articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement d’un montant de 5 000 euros est 2016 DGRI 12-1Subvention (5.000 euros) à l'association Confluences (20e) pour l’événement culturel

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril . Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le projet de à signer à cet effet la convention mentionnée à l’article 1. Article 3 : Les recettes Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 73-1Signature d'une convention de mise à disposition

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er , Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants , Délibère : Article 1 : Le plan « Ruches et Pollinisateurs » pour Paris 2016-2020 portant sur la Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 41-1Stratégie de développement des ruchers sur le territoire

Extract : articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par : Article 1 : La Ville de Paris adhère au programme Cités interculturelles du Conseil de l réserve du vote des crédits. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 18-1Adhésion au programme

Extract : articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par : Article 1 : La Ville de Paris adhère au programme Cités interculturelles du Conseil de l réserve du vote des crédits. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 18-1Adhésion au programme

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er , Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants , Délibère : Article 1 : Le plan « Ruches et Pollinisateurs » pour Paris 2016-2020 portant sur la Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 41-1Stratégie de développement des ruchers sur le territoire

Extract : territoriales et notamment ses articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en présenté par M. Hermano SANCHEZ RUIVO au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une internationales. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 13-1Subvention (2.000 euros) à l’association Cá

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 2.000 euros est attribuée 2016 DAC 255-1Subvention (2.000 euros) à l’association Volontariat et Soutien par l’Art (5e).

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 SG 1 Versement de la contribution 2016 de la Ville de nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 SG 1-1Versement de la contribution 2016 de la Ville de Paris (500

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales notamment son article L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en , au nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 10.000 euros , Anne HIDALGO 2016 DASCO 43-1Subvention (10.000 euros) à l’association LE BAL pour le projet