Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 , et Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une attribuée à l’association Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté (19 DDCT 11-1Subventions (39 000 euros) à 5 associations pour le financement d’actions au titre de la lutte

Extract : général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu la 2016 ; Vu l'avis du Conseil du 19 ème arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Vu l'avis du Conseil , Délibère : Article 1 : Une subvention d'un montant de 10 000 euros est attribuée à l'association KI Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 21-1Subventions (66.900 euros) à 5 associations pour des

Extract : municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2012 DDEEES 18 en date des 19 et 20 mars 2012 réformant la tarification POLSKI, au nom de la 1ère commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée euros, Monsieur X, pour un montant de 6 678 euros, Monsieur X, pour un montant de 1 324 euros 2016 DJS 152-1Modalités d’occupation et de gestion du domaine public dans le cadre de l’accueil à Paris

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DU 69-1 Cession à la SIEMP de 51 lots de copropriété général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2254-1 ; Vu le Code de l fixant un objectif de 25% de logements sociaux ; Vu la délibération du Conseil de Paris 2015 DLH 19 emplacements de parking, 1 WC sur palier et 1 local d’activité) aux conditions mentionnées en annexe jointe à au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à

Extract : propriété des personnes publiques, et notamment ses articles L.2122-2, L.2122-3, L.2125-1, L.2125-6, L.2321 de la part du Trésor public en dates respectives du 17 décembre 2014, du 19 décembre 2014 et du 23 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le principe de la résiliation pour . Article 3 : La résiliation pour faute du contrat du 16 janvier 2014 mentionnée à l’article 1 de la Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 44-1Parc des stationnement Joffre (7ème) - Résiliation pour

Extract : BROSSEL, au nom de la 4e Commission ; Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 11 droits et aux savoirs (2016_02184). Madame la Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle correspondant au projet subventionné. Article 3 : Une _02098). Madame la Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle _02209). Madame la Maire de Paris est autorisée à signer l’avenant n°1 à la convention pluriannuelle

Extract : la charte du Budget participatif ; Vu l’avis du conseil du 1 er arrondissement en date du 14 mars du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Vu l VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Le premier paragraphe du point numéro 3 du 1 la Mairie centrale ». La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 25-1Modification de la

Extract : la charte du Budget participatif ; Vu l’avis du conseil du 1 er arrondissement en date du 14 mars du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Vu l VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Le premier paragraphe du point numéro 3 du 1 la Mairie centrale ». La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 25-1Modification de la

Extract : VESPERINI, en remplacement de Mme Florence BERTHOUT, désignée les 19 et 20 mai 2014, démissionnaire

Extract : général des collectivités territoriales et notamment l’article L 2254-1 ; Vu le Code de l fixant un objectif de 25% de logements sociaux ; Vu la délibération du Conseil de Paris 2015 DLH 19 et M. Jean-Louis MISSIKA au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire

Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 1 : Une subvention d’un montant de 9.000 € est attribuée à l’association Agence de développement participation citoyenne (2016_03718). Article 14 : Une subvention d’un montant de 1 000 € est accordée au _02088). Article 18 : Une subvention d’un montant de 1 500 € est accordée à l’association Relais Ménilmontant (18888) pour des ateliers égalité femmes/hommes (2016_03864). Article 19 : La dépense correspondante, s

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DVD 20-1 Mise en accessibilité des parcs de stationnement territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l 1991, 10 février 1992, 16 décembre 1992, 19 janvier 1994, 12 juillet 2000 et 18 juillet 2006 conclus XV-Lecourbe, Villiers, Porte Maillot et Goutte d’Or ; Vu l’avis du conseil du 1 er par M. Christophe NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Est

Extract : 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril 14 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission , Délibère : Article 1 : Une aide exceptionnelle d’un montant de 7.500 euros est attribuée à l attribuée à l’établissement Pharmacie Wizman, situé 24, rue Oberkampf (11e). Article 19 : Une aide la Fontaine Beauséjour (Hôtel Absolute), situé 1 rue de la Fontaine au Roi (11e). Article 39

Extract : notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des DPA 82 en date des 28, 29, 30 septembre et 1 er octobre 2015 approuvant le principe de la 13 février 1986, 9 novembre 1987, 3 avril 1991, 10 février 1992, 16 décembre 1992, 19 janvier 1994 -Lecourbe, Villiers, Porte Maillot et Goutte d’Or ; Vu l’avis du conseil du 1 er arrondissement en date du 14 mars

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 64.000 euros est accordée à l’association Animafac Associations Générales Etudiantes (FAGE) (SIMPA 20416 / 2016_02798), dont le siège social est au 1, place de l , rue des Tournelles 75003 Paris. Article 19 : Une subvention de 5.000 euros est accordée à l de la Py 75020 Paris. Article 31 : Une subvention de 1.000 euros est accordée à l

Extract : ème , 14 ème , 15 ème , 16 ème , 17 ème , 18 ème , 19 ème , 20 ème ) ; Considérant que cet accord

Extract : dans les 19 ème et 20 ème arrondissements ; Considérant que, comme défini dans la loi ALUR

Extract : 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril territoriales ; Vu le décret n° 2006-975 portant code des marchés publics du 1er août 2006 ; Vu le projet , au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe et les . Article 3 : Conformément aux articles 35-I-1, 35-II-3, 65 et 66 du code des marchés publics, dans le cas n° 1 : Fourniture de véhicules utilitaires, à motorisation essence, d’une largeur maximum de 1,5 m

Extract : -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DILT 1 Fournitures d'articles vestimentaires destinés aux marchés publics du 1er août 2006 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel ; Sur le rapport présenté par M. Emmanuel GREGOIRE, au nom de la 1ère commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe et les modalités de lancement de l’appel d’offres ouvert concerant ’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris. Le marché du lot n° 1 sera conclu pour une durée de un

Extract : 31 mars 2016 2016 DAE 252-1° Convention avec l’Association Française de l’Assurance suite aux attentats du 13 novembre 2015 (1.000.000 euros). Mme Olivia POLSKI, rapporteure. -------- Le Conseil présenté par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de ’utilisation d’une aide de 1 millions d’euros à la suite des attentats perpétrés le 13 novembre 2015 à Paris , Anne HIDALGO 2016 DAE 252-1Convention avec l’Association Française de l’Assurance et versement de 78