Extract : en date du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 au nom de la 2 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée l’Oise (19 ème ) et l’organisation d’escales pour animer les berges du réseau fluvial parisien de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 48-1Canal de l'Ourcq. Convention d

Extract : « AGECA », « Projets 19 » et « La Fonda » ; Sur le rapport présenté par Madame Pauline VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 25 000 ’association « Projets 19 », (11085 / 2016_03648 (8 000 €), 2016_04878 (8 000 €), 2016_04990 (9 000 €), dont le siège HIDALGO 2016 DDCT 4-1Subventions (62.000 euros), avenants et convention avec trois associations en

Extract : 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril notamment ses articles L. 300-2 et R. 300-1 ; Vu le décret n° 2015-815 du 3 juillet 2015 modifié, relatif modalités de la concertation afférente ; Vu l’avis du Conseil du 1er arrondissement, en dateu 14 mars ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en dateu 15 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 20e par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Le bilan de la

Extract : , Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2511.1 et suivants , Gambetta à Paris, 4 ème , 5 ème , 8 ème , 11 ème , 12 ème , 13 ème , 19 ème et 20 ème arrondissements, et ème arrondissement en date du 14 mars 2015 ; Vu l'avis du conseil du 19 ème arrondissement en date à la disposition du public. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 58-1Réaménagement de

Extract : ’avis du Conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 20 ème commission, Délibère : Article 1 : La Ville de Paris garantit, pour la totalité de sa durée, le programmes de logements sociaux suivants : - 52, rue Curial - 13, passage de Crimée (19 ème ) : 4 .015.025 euros - 96, rue de Meaux – 3 rue Petit (19 ème ) : 2.078.804 euros - 21 ter, rue du Haxo (20 ème foncière des programmes de logements sociaux suivants : - 52, rue Curial - 13, passage de Crimée (19

Extract : Conseil municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2241-1 programme local de l’habitat pour la période comprise entre le 1 er janvier 2011 et le 31 décembre 2016 modifié par délibération 2015 DLH 19 des 9 et 10 février 2015, ainsi que le cadre des actions mises en 2015 DLH 19 des 9 et 10 février 2015 modifiant le programme local de l’habitat ; Vu la décision de , Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à céder à la SA d’HLM « ERILIA » les lots

Extract : programme ; Vu la délibération du Conseil de Paris 2015 DLH 19 des 9 et 10 février 2015 modifiant le programme local de l’habitat ; Vu la délibération 2015 DU 63 en date des 29, 30 juin, 1 er et 2 juillet Domaine du 19 janvier 2016 ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 par lequel M me la nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée projeté. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DU 43-1Cession à la SIEMP de 10 lots de copropriété

Extract : notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l’avis du Conseil du Patrimoine du 10 février 2016 Vu ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 20e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer avec l’organisme Maison , avenue Jean Jaurès Paris 19e), une convention d’une durée de sa date de notification au 31 décembre 2018 relative à l’occupation du Théâtre Paris Villette situé 211, avenue Jean Jaurès, Paris19e, sur la base du

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 15 ’organisation de la 19e édition de son festival musical en 2016. 2016_03049 / n°simpa 182728. Article 2 : Une HIDALGO 2016 DAC 102-1Subventions (30.000 euros) à deux associations au titre du soutien aux

Extract : Conseil du 18 ème arrondissement de Paris en date du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19 ème commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 3.000 euros est attribuée à l langue maternelle’ (2500 euros / 2016_04695). Article 4 : Une subvention d’un montant de 1.000 euros scolarité’ (2016_04465). Article 5 : Une subvention d’un montant de 1.900 euros est attribuée à l métiers’ (2016_05231). Article 6 : Une subvention d’un montant de 1.500 euros est attribuée à l

Extract : , Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2129-29 et L. 2511-1 du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Sur le nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer les de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 282-1Conventions avec l'Académie de Paris relatives aux classes

Extract : , Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2129-29 et L. 2511-1 du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Sur le nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer les de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 282-1Conventions avec l'Académie de Paris relatives aux classes

Extract : ’avis du Conseil du 18 ème arrondissement en date du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19 ème Commission, Délibère : Article1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à solliciter auprès du Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 41-1Aménagements de sécurité routière éligibles aux

Extract : développement économique Vital Quartier 2 ; Vu l’avenant n° 1 signé le 19 décembre 2008 ; Vu l’avenant n la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : L’avenant n° 4 à la concession d’aménagement "Vital préemption urbain défini aux articles L. 211-1 et L. 213-1 du code de l’urbanisme, est, conformément à l l’avenant n° 4 à la concession d’aménagement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 39-1

Extract : notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 date u 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement en date u 15 mars 2016 ; Vu l OUMER, au nom de la 4ème Commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est ’année 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 140-1Subvention (150 000 euros) et

Extract : collectivités territoriales ; Vu le décret n° 2006-975 portant code des marchés publics du 1er août 2006 fournitures et de services transverses pour les services de la Ville, et du Département de Paris du 19 nom de la 1ère commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés dans le cadre dudit groupement ’action sociale de la Ville de Paris (CASVP)en deux lots séparés. Article 3 : Conformément aux articles 35-I-1 Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 9-1Groupement de commandes - Mobiliers et rayonnages

Extract : et du tri adopté lors du comité syndical du Syctom du 19 juin 2015 ; Considérant que ces actions en cours, l’un Porte de Pantin (19 ème ) et l’autre boulevard de Ménilmontant (11 ème

Extract : le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants Conseil du 19 ème arrondissement en sa séance du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Jean -Louis MISSIKA, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le principe de ou inacceptables au sens de l’article 35-I-1° du Code des marchés publics, et dans l’hypothèse où la décisions de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPA 23-1Contrat de performance

Extract : -fi ; Vu l’avis du conseil du 1er arrondissement, en dateu 14 mars 2016 ; Vu l’avis du conseil du 2e ; Vu l’avis du conseil du 19e arrondissement, en dateu 15 mars 2016 ; Vu l’avis du conseil du 20e arrondissement, en dateu 14 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Les tarifs d’occupation du domaine de la Ville de Paris par , Anne HIDALGO 2016 DFA 71-1Grille tarifaire d'occupation du domaine de la Ville de Paris par des

Extract : ’un programme d’acquisition- amélioration de 54 logements locatifs sociaux, situé 97 rue Petit (19 ème ) ; Vu présenté par M. Ian BROSSAT, au nom de la 5 ème Commission, Délibère Article 1 : La Ville de réaménagement concernés par la garantie visée à l’article 1 de la présente délibération et à signer avec Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 63-1Réaménagement d’un emprunt contracté par NOVIGERE auprès du Crédit