Extract : , Anne HIDALGO 2016 DRH 19-1Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux 31 mars 2016 2016 DRH 19 Modification de délibération aux fins d’attribution d'une nouvelle parisiennes ; Vu la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 modifiée portant attribution d'une nouvelle des affaires scolaires figurant à l’article pr mier de la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 nom de la 1ère commission, Délibère : Le tableau relatif aux fonctions exercées à la direction

Extract : -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DRH 1 Groupement de commandes - Approbation des modalités de , Anne HIDALGO 2016 DRH 1-1Groupement de commandes. Approbation des modalités de lancement de 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril collectivités territoriales ; Vu le décret n° 2006-975 portant code des marchés publics du 1er août 2006 de Paris du 19 février 2013 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel

Extract : -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DRH 1 Groupement de commandes - Approbation des modalités de , Anne HIDALGO 2016 DRH 1-1Groupement de commandes. Approbation des modalités de lancement de 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril collectivités territoriales ; Vu le décret n° 2006-975 portant code des marchés publics du 1er août 2006 de Paris du 19 février 2013 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel

Extract : Musées. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 3-1Convention de moyens et de services entre 31 mars 2016 2016 DRH 3 Convention de moyens et de services entre la Direction des ressources parisiennes ; Vu la délibération 2012 SG 153 - DAC 506, en date des 19 et 20 juin 2012, portant la 1ère Commission, Délibère : Mme la Maire de Paris est autorisée à conclure avecl

Extract : de la mise en œuvre de cesispo itions. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 18-1 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DRH 18 Prolongation de la prestation environnementale en faveur délibération 2011 DRH 5 des 11 et 12 juillet 2011 relative à la prestation environnementale en faveur de l Vu la délibération 2014 DRH 1006 des 16 et 17 juin 2014 portant prolongation et modification de la

Extract : de la mise en œuvre de cesispo itions. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 18-1 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DRH 18 Prolongation de la prestation environnementale en faveur délibération 2011 DRH 5 des 11 et 12 juillet 2011 relative à la prestation environnementale en faveur de l Vu la délibération 2014 DRH 1006 des 16 et 17 juin 2014 portant prolongation et modification de la

Extract : , sous réserve des décisions de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 21-1 31 mars 2016 2016 DRH 21 Convention pluriannuelle 2016-2017 de partenariat avec l GREGOIRE au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à

Extract : des administrations parisiennes ; Vu la délibération 2007 DRH 110-1° des 17, 18 et 19 décembre 2007 ’article 3 de la délibération 2007 DRH 110-1° des 17, 18 et 19 décembre 2007 pour l’accès au corps des la première épreuve d’admissibilité. Article 7 : la délibération 2007 DRH 112 des 17, 18 et 19 - Protocoles OBD2 La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 2-1Fixation épreuves et programme des 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril

Extract : financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DRH 5-1Marché à bons de commande d 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DRH 5 Marché à bon de commande d’interprétariat en langue des -975 portant code des marchés publics du 1er août 2006 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars la 1ère commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe et les modalités de

Extract : que le reproche leur était fait d’avoir retenu, entre le 6 et le 7 janvier 2014, le DRH et le

Extract : communication publique sans stéréotype de sexe : 1. Éliminer toute expression sexiste 2. Accorder les noms groupe de travail composé du Secrétariat général des services, de la DICOM, de la DRH et du service

Extract : 1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 4 avril Ville de Paris et la société EGS le 7 avril 1997 ; Vu la convention de délégation de service public de service public visées ci-dessus ; Vu l’avis du Conseil du 1er arrondissement, en dateu 14 mars ; 3 Vu l’avis du Conseil du 18e arrondissement, en dateu 14 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission, Délibère

Extract : 2016 et les exercices ultérieurs au besoin. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 19-1 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DEVE 19 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la par Madame Pénélope KOMITÈS au nom de la 3ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la

Extract : HIDALGO 2016 DVD 19-1Parc de stationnement "SAINT SULPICE" à Paris 6e - Locaux d’activités - Avenant au 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DVD 19 Parc de stationnement Saint-Sulpice à Paris 6 ème - Locaux général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants et L.1411-1 et signer l’avenant n°1 pour le transfert du contrat d’occupation du domaine public portant sur l par M. Christophe NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la

Extract : HIDALGO 2016 DVD 19-1Parc de stationnement "SAINT SULPICE" à Paris 6e - Locaux d’activités - Avenant au 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DVD 19 Parc de stationnement Saint-Sulpice à Paris 6 ème - Locaux général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants et L.1411-1 et signer l’avenant n°1 pour le transfert du contrat d’occupation du domaine public portant sur l par M. Christophe NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la

Extract : . Article 4 : Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribuée au Comité du 19e Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu arrondissement, en date du 15 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 mars 2016 Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de _00142 / 20116. Article 2 : Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribuée au Comité du 5e

Extract : . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 19-1Bail emphytéotique avec le SYCTOM pour la 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DPE 19 Bail emphytéotique avec le SYCTOM pour la réalisation d général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2122-21, L.2511-1 et suivants, ainsi que L.1311-2 et suivants ; Vu le Code de l’urbanisme, et notamment l’article R.423-1 relatif au ème commission, Délibère Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à consentir au

Extract : territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le Code de l’urbanisme et notamment les articles R.451-1 relatif à la demande de permis de démolir et R. 421-1 relatif à la demande de permis de soumis à son approbation le principe de réhabilitation de la piscine René et André Mourlon 19, rue ° 20111210011208 relatif à la réhabilitation de la piscine René et André Mourlon 19, rue Gaston de Caillavet (15 , Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer un avenant n°2 au marché de

Extract : conseil d’arrondissement du 19 ème en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par Monsieur Mao PÉNINOU, au nom de la 3 ème commission, et par Madame Antoinette GUHL, au nom de la 1 ère commission , Délibère : Article 1 : La Ville de Paris, représentée par Madame la Maire de Paris, est autorisée à le cadre de la création de deux déchèteries : Porte de Pantin (19 ème ) et Boulevard de Ménilmontant les conventions. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 34-1Subventions du SYCTOM pour des

Extract : ’Ourcq (19 ème ) du 1 er octobre 2013 au 13 avril 2014 ; Vu les procès verbaux respectifs d ’Ourcq à Paris 19 ème arrondissement, du 1 er octobre 2013 au 13 avril 2014. Désignation du rapport présenté par Madame Célia BLAUEL au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 CANAUXRAMA 1 er octobre 2013 au 13 avril 2014 8 664,02 euros Montant total : 18 330,02 euros Article 2 2016 DVD 12-1Canal Saint Martin et Canal de l'Ourcq. Indemnisations de la Société CANAUXRAMA