Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DLH 51-1 Réalisation d'un programme d'amélioration de la qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème ) par Immobilière 3F. M ’Aubervilliers (19 ème ) ; Vu l’avis du Conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Est service à réaliser par Immobilière 3F, 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème

Extract : qualité de service 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème ) par Immobilière 3F. M des espaces extérieurs à réaliser 49-61 rue Riquet et 84-86 rue d’Aubervilliers (19 ème ) ; Vu l ’avis du Conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : La Ville de Paris garantit, pour de 1.424.013 euros, remboursable en 20 ans maximum, éventuellement assorti soit d’un préfinancement

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 (motorisation propre excluant le diesel) des élèves de l’école maternelle Fessart (19e) vers l’école d ) des élèves de l’école maternelle Fessart (19e) vers l’école d’accueil Pelleport (20e) ; Sur le rapport présenté par Mme Alexandra CORDEBARD, au nom de la 6e Commission, Délibère : Article 1 (motorisation propre excluant le diesel), des élèves de l’école maternelle Fessart (19e) vers l’école d

Extract : la société Plaine Commune Energie, 1, rue du Maréchal Lyautey à Saint-Denis (93). M me Célia , Vu le Code général des collectivités territoriales, article L.2511-1 et suivants ; Vu le Code de l ’Environnement, Livre V, Titre 1 er relatif aux dispositions applicables aux Installations Classées pour la Protection du 14 mars 2016 ; Vu l’avis du conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Sur : Article 1 : Le Conseil de Paris émet un avis favorable à la demande formulée par Madame Aurélie LEHERICY

Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 pluriannuelle avec l’association « Réseau Môm’Artre » (19e) pour ses actions menées en direction des enfants et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016, par ’association « Réseau Môm’Artre » (19e) ; Vu l’avis du conseil du 12e arrondissement en date u 14 mars 2016 ; Vu de la 2e commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer la

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 31 mars 2016 2016 DFA 55 Avenant n° 1 à la convention avec SARL Level 3 Communications France plus particulièrement les articles L. 45-1 à L. 47-1 et R. 20-51 à R. 20-54 ; Vu le projet de Paris la signature de l’avenant n° 1 à la convention-cadre du 20 juillet 2009 relative aux conditions d la société co-contractante ; Sur le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DAC 101 Subventions (1.900.000 euros) et conventions avec l notamment ses articles L-2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à .000 euros pour contribuer au Fonds d'urgence au spectacle vivant, et une subvention d’équipement de 1

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DFPE 184 Mise à disposition de locaux 1 à 9 rue Jean de la Fontaine domaine public concernant des locaux municipaux situé 1 à 9 rue Jean de la Fontaine (16e) ; Vu l OUMER, au nom de la 4ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 184-1Mise à disposition de locaux 1 à 9 rue Jean de

Extract : ’îlot Botzaris/Fessard 3/5 rue Préault - 28/30 rue Botzaris (19e) - Convention de transfert de maîtrise d notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée relative à /Fessard 3/5 rue Préault - 28/30 rue Botzaris (19ème), ainsi que l’autorisation de signer ladite convention ; Vu l’avis du Conseil du 19e arrondissement en date u 15 mars 2016 ; Sur le rapport présenté par Madame Nawel OUMER, au nom de la 4e commission, Délibère : Article 1 : La passation avec Paris

Extract : quartiers populaires des 18 ème , 19 ème et 20 ème arrondissements de Paris. M me Colombe BROSSEL pour le développement des quartiers populaires des 18 ème , 19 ème et 20 ème arrondissements de Conseil du 19 ème arrondissement en date du 15 mars 2016 ; Vu l’avis du Conseil du 20 ème commission, M. Julien BARGETON, au nom de la 1 ère commission, et M. Jacques BAUDRIER, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer une convention

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Batignolles » 1, rue Gilbert Cesbron (17e) - Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d ses articles L. 2511- 1 et suivants ; Vu l’article 2.II de la loi n°85-704 du 12 juillet 1985 réalisation d’une école polyvalente de 15 classes sur le lot E9 (anciennement dénommé lot 1.4) de la ZAC « Clichy Batignolles » sise 1, rue Gilbert Cesbron (17e) ; Vu le projet de délibération, en date du 16

Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DFPE 204 Subvention (1.000 euros) à l’association « Association de articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la : Article 1 : Une subvention d’un montant de 1.000 € est attribuée à l’association « Association de soutien . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 204-1Subventions (1.000 euros) à l

Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DFPE 204 Subvention (1.000 euros) à l’association « Association de articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la : Article 1 : Une subvention d’un montant de 1.000 € est attribuée à l’association « Association de soutien . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 204-1Subventions (1.000 euros) à l

Extract : 31 mars 2016 2016 DFA 26 Avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour -975 portant Code des Marchés Publics ; Vu la délibération n° 2011 DA 1 du Conseil de Paris siégeant en lui soumet l’avenant n° 1 à la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer l’avennt ° 1 la convention constitutive du groupement de

Extract : Georgette Agutte (18 ème ) - Réitération de la garantie de la Ville (1 500 270 euros) demandée par l Commission, Délibère : Les dispositions de l’article 1 de la délibération 2013 DLH 145-4 du PAM d’un montant maximum global de 1 500 270 euros à contracter par l’Association Championnet en vue de la présente délibération. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 62-1 Réhabilitation Plan Climat d’un FJT, 14 rue Georgette Agutte (18e) - Réitération de la garantie de la Ville (1

Extract : Émile Landrin (20 ème ) – Réitération des garanties de la Ville (1.144.400 euros) demandée par France la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Les dispositions de l’article 1 de la de la présente délibération. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 40-1Construction d’une pension de famille 7 place Emile Landrin (20e) – Réitération des garanties de la Ville (1

Extract : abritant le monument aux morts du 13e arrondissement, situé sur le terre-plein central face au 1 aux morts du 13e arrondissement, situé sur le terre-plein central face au 1, boulevard Auguste 1 : La dénomination « Jardin Maurice Sicart» est attribuée à l'espace vert abritant le monument aux morts du 13e arrondissement, sur le terre-plein central face au 1, boulevard Auguste Blanqui (13e ). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 54-1Dénomination « Jardin Maurice Sicart» attribuée à l

Extract : Collectivités Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants, Vu le projet de ; Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer des avenants aux conventions et : 2016_00615). Article 12 : La dépense correspondant à la subvention de 1.108.482 euros sera imputée budget d'équipement de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 5-1 Subventions de fonctionnement (1.108.482 euros), subvention d’équipement (288.177 euros), avenants et

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril -------- Séance des 29, 30 et 31 mars 2016 2016 DFA 70 Signature d’un avenant n° 1 à la convention du 7 avril articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la convention d’occupation du domaine public conclue le 7 avril 2006 Paris lui demande l’autorisation de signer un avenant n° 1 à la convention d’occupation du domaine BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : L’avenant n° 1 à la convention

Extract : , Anne HIDALGO 2016 DRH 19-1Modification de délibération aux fins d'attribution d'une NBI aux 31 mars 2016 2016 DRH 19 Modification de délibération aux fins d’attribution d'une nouvelle parisiennes ; Vu la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 modifiée portant attribution d'une nouvelle des affaires scolaires figurant à l’article pr mier de la délibération DRH 14 du 28 avril 1997 nom de la 1ère commission, Délibère : Le tableau relatif aux fonctions exercées à la direction