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13 rue des Barres (4eme) -Travaux de ravalement des façades - Autorisation au titre des monuments historiques
Extract :
collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en
Déliberation
2016 DLH 71-1
Conseil municipal
252 rue Saint-Jacques (5ème) – Travaux de ravalement des façades et de restauration de couverture – Autorisations au titre des monuments historiques
Extract :
municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et
Déliberation
2016 DLH 72-1
Conseil municipal
20/22 rue Geoffroy L’Asnier (4ème) – Travaux de ravalement des façades – Remplacement de menuiseries – Autorisations d’urbanisme
Extract :
municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et
Déliberation
2016 DLH 66-1
Conseil municipal
relatif à la pose d'une plaque relative au 14 juillet 1953, place de la Nation.
Extract :
considérés comme l’un des prémices de l’insurrection du 1
er
novembre 1954 et
des huit années de guerre qui
Déliberation
V .47
Conseil municipal
Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20-22, rue Sorbier - 70, rue des Panoyaux (20e) et 72 à 86, rue des Amandiers (20e) de programmes de réhabilitation Plan Climat Énergie
Extract :
:
Article 1 : La Ville de Paris garantit, pour la totalité de sa durée, le service des intérêts et
l
visées aux articles 1 et 2 de la présente délibération et à
signer avec la SIEMP les conventions fixant
Déliberation
2016 DLH 65-2
Conseil municipal
Occupation du domaine public et exploitation de distributeurs de carburants par la SARL Garage Porte d’Asnières. Résiliation pour motif d’intérêt général et abrogation de l’arrêté municipal autorisan
Extract :
public
viaire de la Ville de Paris.
La Maire de Paris,
Anne HIDALGO
2016 DVD 51-1Occupation du
Déliberation
2016 DVD 51-1
Conseil municipal
relatif au projet de loi Travail.
Extract :
ligne « Loi travail : non, merci! » qui a recueilli 1.270 millions de signatures
dans toute la France
Déliberation
V .78
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 13 relatif à l'achat d’œuvres d'art.
Extract :
Projets culturels dans l'espace public - Paris 1
Panthéon-Sorbonne dans le suivi de l’ensemble des étapes
Déliberation
V .51
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 13 relatif à l'achat d’œuvres d'art.
Extract :
Projets culturels dans l'espace public - Paris 1
Panthéon-Sorbonne dans le suivi de l’ensemble des étapes
Déliberation
V .51
Conseil municipal
relatif à la sauvegarde des activités culturelles et artisanales du 16 rue de la Forge Royale (11e).
Extract :
ateliers situés en R+1, au 16 rue de la
Forge Royale, à Paris 11
ème
, en procédant notamment à :
• une
Déliberation
V .61
Conseil municipal
relatif à l'implantation des gares routières dans la métropole parisienne.
Extract :
– Front de Gauche ;
Considérant qu’en moyenne 1 200 autocars circulent chaque jour dans Paris
Déliberation
V .93
Conseil municipal
relatif à la mobilisation des femmes réfugiées syriennes à Paris.
Extract :
nombre de réfugiés syriens en France et l’engagement de notre pays d’en accueillir 1 500
en 2016, nombre
Déliberation
V .71
Conseil municipal
relatif à la mobilisation des femmes réfugiées syriennes à Paris.
Extract :
nombre de réfugiés syriens en France et l’engagement de notre pays d’en accueillir 1 500
en 2016, nombre
Déliberation
V .71
Conseil municipal
relatif au métier de guide-conférencier.
Extract :
…) ;
Considérant qu’il y a lieu conformément au décret 2011-930 du 1er aout 2011 portant sur la réforme des
Déliberation
V .87
Conseil municipal
En réponse au vœu 82 relatif à la réforme des conservatoires.
Extract :
% des élèves des
conservatoires sont issus des QF 1, 2 et 3 et qu'il est donc de notre responsabilité
Déliberation
V .86
Conseil municipal