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Expérimentations relatives à l’accessibilité des traversées piétonnes. Convention de partenariat avec le Centre d’Etudes et d’expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement.

Extract : ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer avec Paris, sous réserve de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 57-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DVD 57-1
Conseil municipal

Approbation du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne confluence-Convention fixant les modalités du prolongement de la participation de la Ville de Paris aux études d’élaboration

Extract : 2016 DPE 36-1Approbation du projet de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Marne
MARS 2016
Déliberation
2016 DPE 36-1
Conseil municipal

Construction neuve de 64 logements PLS pour personnes âgées et d'un accueil de jour 2 bis cité de la Chapelle (18e)-Réitération des garanties de la Ville (7.796.932 euros) demandée par ESPACIL Habitat

Extract : ; Sur le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Les dispositions de l’article 1 de la délibération 2013 DLH 269-5 du Conseil de Paris en date des 12
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 45-2
Conseil municipal

En réponse au vœu 48 relatif au maintien du centre d'information et d'orientation 7/15 (15e).

Extract : à compter du 1 er janvier 2016 par la Ville de Paris à l'Etat de la gestion des 11 CIO départementaux, intervenu à compter du 1 er janvier 2016 ; Considérant l'accompagnement de la Ville de Paris
MARS 2016
Déliberation
V .66
Conseil municipal

ZAC BOUCICAUT (15e). Acquisition d'emprises publiques auprès de la SEMPARISEINE

Extract : ’urbanisme ; Vu la délibération du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007, créant la ZAC Boucicaut (15 ème : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à acquérir auprès de la SEMPARISEINE, dans le cadre de ’article 1 sera affecté à la Direction des Affaires Culturelles. La Maire de Paris, Anne HIDALGO
MARS 2016
Déliberation
2016 DU 71-2
Conseil municipal

ZAC BOUCICAUT (15e). Acquisition d'emprises publiques auprès de la SEMPARISEINE

Extract : ’urbanisme ; Vu la délibération du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007, créant la ZAC Boucicaut (15 ème : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à acquérir auprès de la SEMPARISEINE, dans le cadre de ’article 1 sera affecté à la Direction des Affaires Culturelles. La Maire de Paris, Anne HIDALGO
MARS 2016
Déliberation
2016 DU 71-2
Conseil municipal

Réalisation 6-10 et 12-18 rue de l'Eure (14e) d'un programme d'amélioration de la qualité de service par Immobilière 3F.

Extract : de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la participation de la Ville , Anne HIDALGO 2016 DLH 50-1Réalisation 6-10 et 12-18 rue de l'Eure (14e) d'un programme d
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 50-1
Conseil municipal

relatif au Centre des Formations Industrielles de Gambetta.

Extract : des CCI a conduit les chambres à abandonner, au 1er septembre 2015, 349 millions d’euros d ’investissements et à mettre en place de véritables plans de suppressions d’emplois concernant 1 750 salariés sous atteint 86.3% avec un taux d’insertion professionnelle de 75.1% ; Considérant que le CFI d
MARS 2016
Déliberation
V .81
Conseil municipal

BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).

Extract : ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée l’acquisition, au prix total de 784 000 2016 PP 14-1BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours
MARS 2016
Déliberation
2016 PP 14-1
Conseil municipal

BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine).

Extract : ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée l’acquisition, au prix total de 784 000 2016 PP 14-1BSPP – Acquisition d’une propriété bâtie en vue du projet d’extension du centre de secours
MARS 2016
Déliberation
2016 PP 14-1
Conseil municipal

relatif à l'innovation et la performance énergétique.

Extract : , Considérant les objectifs du Plan Climat Énergie, adopté par la Ville de Paris le 1 er octobre 2007, qui carrés d’environ 1 300 kWh par an en énergie primaire, contre 276 kWh en moyenne pour les autre
MARS 2016
Déliberation
V .72
Conseil municipal

Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.

Extract : NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le projet d budget d’investissement de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 14-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DVD 14-1
Conseil municipal

Ligne de bus 260. Création d’un terminus et d’un point d’arrêt à Paris (15e). Demande d’une subvention au Syndicat des Transports d’Ile-de-France.

Extract : NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le projet d budget d’investissement de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 14-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DVD 14-1
Conseil municipal

Convention de superposition d’affectation avec la SNCF-Réseau pour les espaces de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e et 15e) et convention de transfert de gestion avec la SNCF-Réseau (16e)

Extract : , Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer d’une part la Convention de HIDALGO 2016 DEVE 62-1Convention de superposition d’affectation avec la SNCF-Réseau pour les espaces de
MARS 2016
Déliberation
2016 DEVE 62-1
Conseil municipal

Dénomination passage Rose Valland (17e).

Extract : 47, rue Pierre Rebière (17e). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DU 100-1Dénomination
MARS 2016
Déliberation
2016 DU 100-1
Conseil municipal

39 boulevard des Invalides (7ème) – Travaux de remplacement de couverture – Autorisations d’urbanisme

Extract : territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 68-1
Conseil municipal

7 passage Saint Paul (4ème) – Travaux de ravalement des façades – Autorisations d’urbanisme

Extract : territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 73-1
Conseil municipal

39 boulevard des Invalides (7ème) – Travaux de remplacement de couverture – Autorisations d’urbanisme

Extract : territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 68-1
Conseil municipal

76 rue de la Verrerie (4ème) – Travaux de ravalement des façades – Autorisations d’urbanisme

Extract : territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 67-1
Conseil municipal

Substitution de la dénomination rue du Bastion à celle de rue Mstislav Rostropovitch (17e).

Extract : de Paris, Anne HIDALGO 2016 DU 97-1Substitution de la dénomination rue du Bastion à celle de rue
MARS 2016
Déliberation
2016 DU 97-1
Conseil municipal