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Subventions d’équipement (260.000 euros), avenant à la délégation de service public dans le cadre du programme d’investissement 2016-2017 de la Société Publique Locale Le Carreau du Temple (3e)

Extract : articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la délibération 2012 DJS 420, en date des 15 et 16 octobre 2012 . Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère: Article 1 : Une subvention d’équipement de de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 43-1Subventions d’équipement (260.000 euros), avenant à la
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 43-1
Conseil municipal

Mise à disposition réciproque de bases de données d'information géographique - convention de partenariat avec BRUITPARIF.

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le Plan de Prévention du . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 33-1Mise à disposition réciproque de bases de données d
MARS 2016
Déliberation
2016 DEVE 33-1
Conseil municipal

45 avenue de la Belle Gabrielle (12e) - Démolition d’un local - Autorisations d'urbanisme

Extract : général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à déposer les demandes d
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 42-1
Conseil municipal

Convention d’occupation du domaine public de l’hôtel de Saint-Aignan par l’association du Musée d’art et d’histoire du Judaïsme

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération Temple 75003 Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 652-1Convention d’occupation du
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 652-1
Conseil municipal

Expérimentation d’un « puits de carbone » sur l’espace public urbain - Convention avec Eau et Force.

Extract : commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la convention entre la Ville de Paris et Eau & Force Maire est autorisée à signer ladite convention. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 35-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DPE 35-1
Conseil municipal

96 rue de la Tourelle (12e) - Démolition d’un pavillon - Autorisations d'urbanisme

Extract : collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à déposer les demandes d
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 39-1
Conseil municipal

Subvention (70 000 euros) et convention avec l'association "Bruitparif - Observatoire du bruit en Ile-de-France"

Extract : , et par Mme Célia BLAUEL, au nom de la 3 e Commission, Délibère : Article 1 : Une Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 5-1Subvention (70 000 euros) et
MARS 2016
Déliberation
2016 DDCT 5-1
Conseil municipal

Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions.

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 3.500 euros est , Anne HIDALGO 2016 DAC 324-1Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 324-1
Conseil municipal

Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et signature de deux conventions.

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 3.500 euros est , Anne HIDALGO 2016 DAC 324-1Subventions (64.500 euros) à 4 Bibliothèques patrimoniales parisiennes et
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 324-1
Conseil municipal

Subventions (194.750 euros) à 4 associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, convention et avenants à convention.

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu les conventions relatives à présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1: Mme la Maire de titre du cinéma. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 536-1Subventions (194.750 euros) à 4
MARS 2016
Déliberation
2016 DAC 536-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à l’acquisition d’une solution logicielle pour la plateforme d’appels unifiée (PFAU).

Extract : ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la convention, dont le texte est joint à . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 13-1Convention de groupement de commandes avec les
MARS 2016
Déliberation
2016 PP 13-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble sis 39 bis-41 avenue René Coty/26-28 rue du Saint Gothard (14e) – bail civil au profit de l’association « La Maison des Bout’chou ».

Extract : OUMER, au nom de la 4e commission ; Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 196-1Location de l’immeuble sis 39 bis-41 avenue René Coty/26-28 rue
MARS 2016
Déliberation
2016 DFPE 196-1
Conseil municipal

Approbation du principe de transfert de la gestion des compétences et des moyens du Laboratoire Amiante Fibres et Particules, du Département à la Ville.

Extract : ; Délibère : Article 1 : Est approuvé le principe du transfert de la gestion des compétences et des moyens Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DASES 7-1Approbation du principe de transfert de la gestion des
MARS 2016
Déliberation
2016 DASES 7-1
Conseil municipal

Théâtre National de Chaillot–Jardin du Trocadéro (16e),travaux de mise en accessibilité accès principal-Avenant à convention d’occupation temporaire du domaine public avec le Ministère de la Culture

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er avril ’accès principal du Théâtre National de Chaillot (16 ème ). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 53-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DEVE 53-1
Conseil municipal

Désignation du directeur de la Régie de l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP)

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 221-1Désignation du directeur de la Régie de l'Ecole des
MARS 2016
Déliberation
2016 DAE 221-1
Conseil municipal

Autorisation de signer avec Eau de Paris une convention d'occupation du domaine public pour une emprise de terrain avenue André Rivoire (14e)

Extract : général de la propriété des personnes publiques et notamment ses articles L.2122-1 et suivants ; Vu le HIDALGO 2016 DLH 32-1Autorisation de signer avec Eau de Paris une convention d'occupation du domaine
MARS 2016
Déliberation
2016 DLH 32-1
Conseil municipal

Stade Jean Bouin (16e)-Modificatif à l’EDDV - déclassement et signature avenants aux baux emphytéotiques avec la RIVP

Extract : 2016 DAE 10-1Stade Jean Bouin (16e)-Modificatif à l’EDDV - déclassement et signature avenants
MARS 2016
Déliberation
2016 DAE 10-1
Conseil municipal

Hôtel de Rohan-Guéménée – Restructuration partielle du lycée T. Gautier et du musée V. Hugo (4e) – approbation du principe de l’opération - marché de maîtrise d’œuvre - modalités de passation et autor

Extract : articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le Code de l’Urbanisme et notamment l’article R. 422-2 relatif à la Commission, 2 Délibère : Article 1 : Est approuvée la réalisation de l'opération de ultérieurs sous réserve des décisions de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPA 14-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DPA 14-1
Conseil municipal

Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre

Extract : , Délibère : Article 1 : Le marché de maîtrise d’œuvre indiqué en annexe est attribué. Madame la Maire est . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPA 35-1Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre
MARS 2016
Déliberation
2016 DPA 35-1
Conseil municipal

Fixation des taux de la taxe d’habitation, des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la commune pour 2016

Extract : le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Les Région d'Ile-de-France, Préfet du Département de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 60-1
MARS 2016
Déliberation
2016 DFA 60-1
Conseil municipal