Extract : notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ; Vu le code des marchés publics, et notamment ses , Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe et les modalités de passation d’un marché de , Anne HIDALGO 2016 DFPE 186-1Gestion et exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite

Extract : municipal, Vu les articles L.2511-1 et suivants et L.2512-14 du Code général des collectivités commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer avec la , rubrique 820-3, mission 442. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DVD 4-1Parc autocars Saint

Extract : , au nom de la 3e Commission, Délibère : Article 1 : La dénomination « Jardin Clara Zetkin» est 2016 DEVE 17-1Dénomination "jardin Clara Zetkin" attribuée au jardin situé 21, avenue Boutroux (13e)

Extract : 2e Commission, et par Mme Pénélope KOMITES, au nom de la 3e Commission, Délibère : Article 1 ). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 15-1Dénomination « Square Jules Durand» attribuée au

Extract : nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une cotisation d’un montant de 6 739 Ville de Paris 2016 et suivants. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 254-1Cotisation au

Extract : notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu l’article 10 du règlement de la Ville de Paris, adopté JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Il est décidé que l’emprunt des CD et informatiques des bibliothèques. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 328-1Conditions de gratuité

Extract : POLSKI, au nom de la 1 ère commission, et Monsieur Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 5 ème commission , Délibère : Article 1 : La Maire de Paris est autorisée à signer avec la RIVP un avenant à la promesse indexées sur l’ILAT) : Lot 8bis : - une part fixe de 1 000 euros de 2019 à 2029, puis de 5 000 euros . Lot 9bis : - une part fixe de 1 000 euros de 2019 jusqu’à la fin du bail ; - une part variable suivants. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 11-1Stade Jean Bouin (16e)-Avenant à la

Extract : présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 2016 DAC 264-1Subvention (8.500 euros) à l’association Fédération Musicale de Paris. (14e)

Extract : le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 ’article 1 de la présente délibération et à signer avec Antin Résidences les conventions fixant les modalités d'exercice éventuel de ces garanties. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 78-1

Extract : général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la loi n , Délibère : Article 1 : La passation, avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris, d’une convention HIDALGO 2016 DFPE 10-1Réalisation de deux crèches collectives de 68 places 23/27 rue de l

Extract : le rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 ’article 1 de la présente délibération et à signer avec Antin Résidences les conventions fixant les modalités d'exercice éventuel de ces garanties. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 78-1

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er avril : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer, en exécution d’un jugement rendu par le Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 14-1Protocole transactionnel relatif à la prise en charge

Extract : collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1, et suivant ; Vu la délibération 2015 DVD 234 BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : La Ville de Paris accorde sa ’emprunt concerné par la garantie visée à l’article 1 de la présente délibération et à signer avec l ’occasion du vote des documents budgétaires annuels. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 80-1

Extract : par M. Patrick KLUGMAN, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1: Une subvention de HIDALGO 2016 DPE 26-1Subvention (15.000 euros) en faveur du Partenariat Français pour l'Eau

Extract : , Délibère : Article 1: Une subvention de fonctionnement de 3 000 euros est attribuée à France Fulbright de l’eau de la Ville de Paris sur l’exercice 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 32-1

Extract : e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 2.550 euros est titre de la mémoire. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 436-1Subvention (2.550 euros) à

Extract : : Article 1 : La dénomination « Jardin Saint-Lazare» est attribuée au jardin situé au sein du Carré HIDALGO 2016 DEVE 16-1Dénomination « Jardin Saint-Lazare» attribuée au jardin situé au sein du Carré

Extract : ; Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 2016 DDCT 23-1Indemnisation amiable en réparation d’un préjudice dont la responsabilité incombe à la

Extract : par Madame Pauline VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une . Article 3 : Une subvention d’un montant de 1 000 euros est attribuée au titre de l’exercice 2016 à l Paris, exercice 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 20-1Subventions fonds du

Extract : par Madame Pauline VÉRON, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : Une . Article 3 : Une subvention d’un montant de 1 000 euros est attribuée au titre de l’exercice 2016 à l Paris, exercice 2016. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DDCT 20-1Subventions fonds du