Extract : notamment ses articles L.2511-1 et les suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 185-1Subvention (150.000 euros) et

Extract : Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.1115-1 et L.2512-11 ; Vu le : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer avec la Municipalité du Grand Amman et l , exercices 2016 et suivants. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 14-1Projet de coopération

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération : Article 1 : Une subvention d’un montant de 15.000 euros est attribuée à l’association Lecture Jeunesse Culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 325-1Subventions (21.500 euros) à 3

Extract : scellés pour les services de la Préfecture de police ; Vu le décret n° 2006-975 modifié du 1 er août la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe de l’opération, ainsi . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 8-1Destruction de scellés judiciaires – Principe et

Extract : collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-21-6 ème ; Vu le décret n° 2006-975 modifié du 1 rapport présenté par M me Colombe BROSSEL, au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 concernés. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 15-1Autorisation de signer les marchés à

Extract : 2016 ; Sur le rapport présenté par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la révision de la charte du belvédère Willy Ronis annexée au présent projet de DAE 222-1Révision de la charte du Belvédère aux artistes et artisans d’art Willy RONIS (20e) pour

Extract : Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1115-1 et suivants ; Vu le . Patrick KLUGMAN, au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 17-1Convention de partenariat avec l

Extract : Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la rapport présenté par Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 508-1Plaque commémorative à la mémoire des juifs

Extract : articles L.2511-1 et suivants ; Vu le Code de l’urbanisme et notamment l’article R.422-2 relatif à la présenté par M. Mao PÉNINOU au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPA 16-1Visite publique des égouts place de la Résistance

Extract : Délibération affichée à l’Hôtel de Ville et transmise au représentant de l’Etat le 1er avril 2016 notamment son article L2511-1 et suivants ; Vu l’appel à projets du Fonds « Asile Migration Intégration Commission, par Mme Pauline VERON, au nom de la 1ère Commission, et par Mme Alexandra CORDEBARD, au nom de la 6ème Commission ; Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer une 2016 DDCT 9-1Approbation du Projet Réseau EIF-FEL déposé dans le cadre de l'appel à projets du Fonds

Extract : collectivités territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe et les modalités de passation sur appel . Article 3 : Conformément aux articles 35 I 1° et 35 II 3°, 65 et 66 du Code des marchés publics, dans le suivants pour la durée des marchés fixée à quatre ans : Lot 1 - Maintenance et fourniture de pièces pour - natures 6156 et 61558 - rubriques 322 et 324. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 2-1

Extract : par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le ). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 20-1Marché aux puces et square aux artistes de la

Extract : e Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé l’avenant n° 2 à la convention du 20 janvier . 2 Article 2 : La recette, correspondant à la redevance d’occupation, d’un montant annuel de 1 , exercices 2017 et 2018. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DASCO 93-1Immeuble scolaire

Extract : notamment ses articles L.3411-1 et les suivants ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars 2016 , Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer la convention liée au versement Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 174-1Subvention (40.000 euros) et convention accordée au pôle MEDICEN

Extract : les articles L.321-1 et suivants ; Vu la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me 65010, fonction V70. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 84-1Avenant n°10 à la

Extract : Transports et de la Protection du Public (DTPP) ; Vu le décret n° 2006-975 modifié du 1 er août 2006 ème commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe de l’opération, ainsi que les , article 920-2035, compte nature 6156. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 11-1Prestations

Extract : par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le ). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 20-1Marché aux puces et square aux artistes de la

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er avril Pénélope KOMITÈS au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire est à disposition. Elle comportera également une part variable correspondant à 1% du chiffre d Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 51-1Mise à disposition de murs et de toits

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1 er avril Pénélope KOMITÈS au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire est à disposition. Elle comportera également une part variable correspondant à 1% du chiffre d Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 51-1Mise à disposition de murs et de toits

Extract : ; Sur le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer chaque marché dont l’objet, le montant et l des marchés. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAJ 4-1Marchés à conclure avec les