Extract : Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le Commission, et par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 4e Commission, Délibère : Article 1 : Une ’association Collège International de Philosophie située 1, rue Descartes 75005 Paris. 2016_00571 20748. 2 titre de la Culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 329-1Subvention à 5

Extract : territoriales ; Vu le décret n°2006-975 portant Code des marchés publics du 1 er août 2006, modifié ; Vu , Délibère : Article 1 : Sont approuvées les modalités de lancement de l’appel d’offres ouvert articles 35-I-1, 35-II-3, 65 et 66 du Code des marchés publics, dans le cas où le marché passé selon une ’investissement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 30-1Maintenance et fourniture de caissons amovibles

Extract : -975 portant Code des marchés publics du 1 er août 2006 ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars présenté par M. Mao PÉNINOU au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Sont : Conformément aux articles 35-I-1, 35-II-3, 65 et 66 du Code des marchés publics, dans le cas où les marchés n 8, rubrique 812. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 28-1Maintenance, gestion

Extract : 29, 30 et 31 mars 2016 --------- 2016 DLH 65-1 Modification 16-18, rue des Platrières - 20 par M. Ian BROSSAT, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : La délibération 2010 Ville de Paris au financement du programme et, conformément à l’article L 441- 1 du Code de la ’Habitation. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DLH 65-1Réalisation 16-18, rue des Platrières - 20

Extract : Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvé le de Paris et la Ville de Paris dans le cadre de la loi n° 2003-709 du 1 er août 2003 relative au , Anne HIDALGO 2016 DPA 13-1Fontaines du rond-point des Champs-Élysées (8e) – Restauration des

Extract : collectivités territoriales et notamment les articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en GUHL au nom de la 1 ère commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est 2016 DVD 61-1Matériaux neufs et recyclés. Fixation des prix de vente et création d'un secteur distinct.

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 la 6e commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 30.000 euros est accordée à l de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 152-1Subventions (35.000 euros) et convention avec deux

Extract : municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et M. Patrick KLUGMAN, au nom de la 7e Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la -99-040, individualisation 16V00149 DAC. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 509-1Plaque commémorative en

Extract : le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer un avenant à convention dont le texte est 146-1Subvention et avenant à convention (7.000 euros) à l'association GAREF Paris, Association pour le

Extract : notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la convention d’objectif relative à l’attribution d . Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : La subvention attribuée à l de fonctionnement au titre de la Culture. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 322-1

Extract : , Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et OUMER, au nom de la 4e Commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée , Anne HIDALGO 2016 DFPE 60-1Subvention (49.126 euros) et avenant n° 3 avec l'association Capucine et

Extract : , Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à signer avec la Fondation Œuvre de la Laure Diebold (8e) est valorisée à hauteur d 1 470 euros an. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 172-1Mise à disposition de locaux situés 22 rue Laure Diebold (8e) - Convention d

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la délibération du 5 mars VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Est approuvée la proposition 510-1Apposition d’une plaque commémorative à Victor et Henriette Renelle 97 boulevard Magenta à Paris

Extract : perception, au profit de la Ville de Paris, à compter du 1er janvier 1974, de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFA 61-1Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures

Extract : , Délibère : Article 1 : La Ville de Paris garantit, pour la totalité de sa durée, le service des intérêts et l’amortissement du prêt Ecoprêt, d’un montant maximum de 1.150.000 euros, remboursable en 20 ans la somme de 1.150.000 euros, majorée des intérêts courus pendant la période de préfinancement et ’amortissement du prêt PAM, d’un montant maximum de 1.187.501 euros, remboursable en 21 ans maximum, éventuellement , suivis d’une période d’amortissement de 21 ans au maximum, à hauteur de la somme de 1.187.501 euros

Extract : municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2511-1 et : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à fixer à 100 € la redevance annuelle qui sera versée 1e ) pour l’occupation temporaire de bâtiments situés au 4 bis, rue Coustou (Paris 18ème), afin d Paris, Anne HIDALGO 2016 DASES 6-1Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par

Extract : municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2511-1 et : Article 1 : Madame la Maire de Paris est autorisée à fixer à 100 € la redevance annuelle qui sera versée 1e ) pour l’occupation temporaire de bâtiments situés au 4 bis, rue Coustou (Paris 18ème), afin d Paris, Anne HIDALGO 2016 DASES 6-1Fixation de redevances annuelles (100 euros chacune) dues par

Extract : collectivités territoriales ; Vu le Code de la construction et de l'habitation, notamment son articles R.327-1 rapport présenté par M. Ian BROSSAT au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 délibération (annexe 1), relative au Programme d’intérêt général (PIG) « Habitat dégradé ». Article 2 : Le 2016 DLH 18-1Signature de la convention avec l’Anah et l’État du Programme d’intérêt général (PIG

Extract : territoriales ; Vu le décret n°2006-975 portant Code des marchés publics du 1 er août 2006, modifié ; Vu : Article 1 : Sont approuvés le lancement et les modalités d’attribution de l’appel d’offres ouvert fois pour une même durée. Article 3 : Conformément aux articles 35-I-1, 35-II-3, 65 et 66 du Code Paris, Anne HIDALGO 2016 DPE 29-1Maintenance des bennes compactrices - Marché de service

Extract : général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1115-1, L.2511-1 et suivants ; Vu de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer suivants. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 21-1Aides d’urgence (100.000 euros) pour les