Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.3411-1 et les suivants ; Vu le projet en délibération -Louis MISSIKA, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 178-1Subvention (15.000 euros) et

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 426-1Subvention (5.000 euros) à l'association Les Amies et

Extract : général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.3411-1 et les suivants ; Vu le par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la exercices suivants de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 179-1Subvention

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avil 2016 nom de la 6e commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer une réserve du vote des crédits correspondants. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 3 2016 DAE 181-1

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril présenté par Madame Pénélope KOMITÈS au nom de la 3ème commission, Délibère : Article 1 : Madame la Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DEVE 9-1Protocole transactionnel relatif à une concession

Extract : Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants, Vu la délibération 2008 DASES 80 du ’avenant n°1 au bail civil, Vu le recours gracieux du 30 novembre 2015 émis par le P éfet de la Région Ile JOMIER, au nom de la 4e Commission, Délibère : Article 1 : Suite au recours gracieux du 30 septembr et 1er octobre 2015 relative à la signature de l’avenant n°2 au bail civil du 28 novembre 2008 2016 DASES 5-1Locaux 58 boulevard Ney à Paris 18ème –Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux

Extract : Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants, Vu la délibération 2008 DASES 80 du ’avenant n°1 au bail civil, Vu le recours gracieux du 30 novembre 2015 émis par le P éfet de la Région Ile JOMIER, au nom de la 4e Commission, Délibère : Article 1 : Suite au recours gracieux du 30 septembr et 1er octobre 2015 relative à la signature de l’avenant n°2 au bail civil du 28 novembre 2008 2016 DASES 5-1Locaux 58 boulevard Ney à Paris 18ème –Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux

Extract : -Batignolles ; Vu les délibérations 2007 DU 198 et 199-1 des 12 et 13 novembre 2007, approuvant le dossier de commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à procéder à l ’acte. Article 2 : La dépense relative à l’acquisition des biens visés à l’article 1 estimée à 1 085 € HT/m² SDP place. Article 4 : Les biens visés à l’article 1 seront affectés à la Direction des Affaires 2016 DU 41-1Acquisition auprès de PBA du volume de crèche et d’école dans le lot O6 de la ZAC Clichy

Extract : -975 portant code des marchés publics du 1er août 2006 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Sont approuvés, le principe et les modalités d de décision de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DILT 3-1Maintenance

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2241-1 et L.2511-1 et suivants ; Vu l’acte d , Délibère : Article 1 : Est autorisée la cession par voie d’adjudication publique des lots réunis n os ’acquéreur à compter du jour de l’entrée en jouissance. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DU 106-1

Extract : général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2511.1 et suivants ; Vu le projet présenté par M. Christophe NAJDOVSKI au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 Maire de Paris est autorisée à signer le dit marché. Article 5 : Conformément aux articles 35-I-1 HIDALGO 2016 DVD 40-1Maintenance des installations de vidéosurveillance de la Ville de Paris - Marché

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer une HIDALGO 2016 DJS 108-1Subvention (200 000 euros) et convention avec le PSG Handball pour la saison

Extract : Conseil municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 rapport présenté par M. Jean-François MARTINS au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 111-1Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à signer avec le CENTQUATRE DASCO 60-1Mise à disposition d'espaces pour l'exposition "Objectif photo"-Convention d'occupation avec l

Extract : Conseil municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 rapport présenté par M. Jean-François MARTINS au nom de la 7 ème commission, Délibère : Article 1 de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 111-1Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française de

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est autorisée à signer une HIDALGO 2016 DJS 108-1Subvention (200 000 euros) et convention avec le PSG Handball pour la saison

Extract : , ventilation, climatisation des bâtiments ; Vu le décret n° 2006-975 du 1 er août 2006 portant Code des , Délibère : Article 1 : Est autorisée la signature de convention de groupement de commandes relatif l Paris, Anne HIDALGO 2016 PP 9-1Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la PP

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération , Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 820 euros est attribuée à l’association Les de fonctionnement au titre de la Mémoire. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 429-1

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en 7 ème commission, et Dominique VERSINI, au nom de la 4 ème commission, Délibère : Article 1 suivants, sous réserve de la décision de financement. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DJS 139-1

Extract : Mme Antoinette GUHL, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris 2016 DAE 243-1Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Agence Nouvelle des