Extract : notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016 nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 2 422-1Subvention (2.000 euros) à l’Association Mémoire et Espoirs de la Résistance (15e).

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération , Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 700 euros est attribuée à l HIDALGO 2016 DAC 428-1subvention (700 euros) à l' association nationale des combattants volontaires de la

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 Mme Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 427-1subvention (4.000 euros) à l’association Les Grands

Extract : général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ; Vu le projet commission, Délibère : Article 1 : Une subvention d’un montant de 5 000 euros est attribuée à l relations internationales. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 20-1Subvention (5.000 euros) à

Extract : notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016 nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros 441-1Subvention (2.000 euros) au Conseil supérieur de la Réserve militaire (7e)

Extract : Conseil municipal, Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1115-1 Colombe BROSSEL au nom de la 3 ème commission, Délibère : Article 1 : Le Label Paris Co des relations internationales. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DGRI 15-1Label Paris Co

Extract : . 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme la Maire présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 414-1subvention (6.000 euros) à la Société française de

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2511 – 1 et suivants ; Vu le décret n°2006 -975 portant code des marchés publics du 1er août 2006 ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars ; Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe et les modalités de résiliation partielle pour motif n°2015120000135 – ville). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 205-1Résiliation

Extract : Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2511 – 1 et suivants ; Vu le décret n°2006 -975 portant code des marchés publics du 1er août 2006 ; Vu le projet de délibération en date du 16 mars ; Délibère : Article 1 : Sont approuvés le principe et les modalités de résiliation partielle pour motif n°2015120000135 – ville). La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DFPE 205-1Résiliation

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la convention triennale 2016 Pauline VERON, au nom de la 7e Commission, Délibère : Article 1 : La subvention attribuée à l HIDALGO 2016 DAC 103-1Subvention (44.500 euros) et avenant à convention avec l'association Hip

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 notamment ses articles L. 2411-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par , Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros est attribuée à l DAC 45-1Subventions (43.436 euros) et conventions avec l’association La Loge CDC Production (11e).

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 Collectivités Territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la convention pluriannuelle , au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1: Une subvention de 35.000 euros est attribuée 2016 DAC 182-1Subventions (70.000 euros) et conventions avec les associations Immanence et Les Amis de

Extract : des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu la présenté par Mme Olivia POLSKI, au nom de la 1ère Commission, et de M. Christophe NAJDOVSKI, au nom de la 3e Commission, Délibère : Article 1 : Mme la Maire de Paris est autorisée à procéder, à , dudit budget. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 201-1Indemnisation amiable d

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme , au nom de la 4e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 15 . La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 326-1Subventions (22.000 euros), à 2 associations

Extract : général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.3411-1 et les suivants ; Vu le par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la exercices suivants de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 179-1Subvention

Extract : Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 1er avril 2016 le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 Ville de Paris, chapitre 65, compte nature 651. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DICOM 4-1

Extract : Territoriales et notamment ses articles L. 1611-4 et L. 2313-1 ; Vu le projet de délibération, en date du 16 Catherine VIEU-CHARIER, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de Mémoire. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAC 425-1Subvention (8.000 euros) à l

Extract : collectivités territoriales et notamment ses articles L.3411-1 et les suivants ; Vu le projet de délibération , au nom de la 5 ème commission, Délibère : Article 1 : M me la Maire de Paris est Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 177-1Subvention (15.000 euros) et convention au pôle ADVANCITY

Extract : articles L. 2511 – 1 et suivants ; Vu le projet en délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme : Article 1 : Une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros est attribuée à l de la Ville de Paris. La Maire de Paris, Anne HIDALGO 2016 DAE 43-1Subvention (8.000 euros

Extract : articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2016, par lequel Mme par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 2e Commission, Délibère : Article 1 : Une subvention de 12 , Anne HIDALGO 2016 DAC 592-1Subvention (12.000 euros) à l’association Centre des Arts de la Scène