500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Participation (3 420 000 euros) et convention avec le groupement d’intérêt public de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de Paris.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 182-1
Conseil municipal

Subvention (80 000 euros) et convention avec l’association Allô Maltraitance des Personnes Âgées à Paris - ALMA-PARIS.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 221-1
Conseil municipal

Collèges publics parisiens – Subventions (549 151 euros) au titre du budget participatif parisien et du budget participatif des collèges.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 99-1
Conseil municipal

Divers collèges - Dotations (1 400 000 euros) pour le soutien de la Ville de Paris aux projets éducatifs.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 81-1
Conseil municipal

Convention d'attribution de subvention avec le préfet de région d’Ile-de-France, préfet de Paris, concernant les permanences d’interprétariat - accès aux droits et accompagnement dans l’insertion.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 134-1
Conseil municipal

Subvention (5000 euros) au Collège de France pour l’organisation d’une manifestation scientifique internationale sur l'immunothérapie des cancers

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 265-1
Conseil municipal

Garantie à 80% du service des intérêts et de l’amortissement d’emprunt(s) (44.000.000 euros) à souscrire par la SPL Paris & Métropole Aménagement pour l’opération ZAC Gare des Mines-Fillettes (18e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFA 77-1
Conseil municipal

Création de la société CDC HABITAT Social (ex OSICA) par fusion absorption de 12 bailleurs sociaux.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 86-1
Conseil municipal

Lycées municipaux - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (542 582 euros)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 98-1
Conseil municipal

Réalisation 27-31 avenue de Flandre (19e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 14 logements PLS et 40 logements intermédiaires par France Habitation.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 121-2
Conseil municipal

Réalisation 66 rue Julien Lacroix (20e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 7 logements PLS et 15 logements intermédiaires par France Habitation.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 120-2
Conseil municipal

Subventions (279 000 euros) et conventions avec neuf associations pour leurs actions en faveur du vélo.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 46-1
Conseil municipal

Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales de fonctionnement 2020 (2 717 564 euros)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASCO 97-1
Conseil municipal

Réalisation 66 rue Julien Lacroix (20e) d’un programme d’acquisition-conventionnement de 7 logements PLS et 15 logements intermédiaires par France Habitation.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 120-1
Conseil municipal

Convention de mécénat Evesa / Ville de Paris dans le cadre du projet Grand Siècle C215

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 314-1
Conseil municipal

Modification des statuts particuliers des techniciens supérieurs d’administrations parisiennes, des contrôleurs de la Ville de Paris et des adjoints techniques d’administrations parisiennes

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DRH 16-1
Conseil municipal

Subvention (2.802.094 euros), prorogation et avenants n°2 et 3 avec l'association LA MAISON DES BOUT’CHOU (6e) pour ses quatorze établissements d’accueil de la petite enfance.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 83-1
Conseil municipal

Création d’un équipement de petite enfance 45, rue des Meuniers (12) - demande de subvention (924.000 euros maximum) avec convention à la Caisse d’Allocations Familiales de Paris.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DFPE 212-1
Conseil municipal

Parc de stationnement Porte Maillot (17e). Convention de concession pour l'entretien et l'exploitation.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DVD 76-1
Conseil municipal

Local au 41, rue Mouraud (20e) – Bail civil et minoration de loyer avec l’association RAVAD

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 119-1
Conseil municipal