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Subvention (15.000 euros) au Syndicat du Logement et de la Consommation (20e).
Déliberation
2019 DLH 54-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e).
Déliberation
2019 DLH 49-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Commodo
Déliberation
2019 DAC 445-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier du corps des techniciens des services opérationnels
Déliberation
2019 DRH 44-1
Conseil municipal
Autorisation de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux.
Déliberation
2019 DILT 6-1
Conseil municipal
Subvention (653.246 €) prorogation et avenants n° 1 avec l'association ESPEREM (6e) pour ses quatre établissements de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 177-1
Conseil municipal
Classification d'une nouvelle voie du 8e arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation
2019 DU 220-1
Conseil municipal
Mise en place de dispositifs d'aide en faveur des entreprises commerciales, artisanales et de services suite à l'incendie de Notre-Dame de Paris
Déliberation
2019 DAE 292-1
Conseil municipal
Communication sur la convention avec l’association « Le jardin de la cité Aubry » pour la mise à disposition du jardin partagé situé au 2 bis cité Aubry (20e)
Déliberation
2019 DEVE 137-1
Conseil municipal
Annulation de la délibération 2019 DVD 6 en date du 15 juillet 2019. Subvention (4 000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé France.
Déliberation
2019 DVD 83-1
Conseil municipal
Autorisation à Madame la Maire de Paris de signer un avenant à la convention de prêt à usage des locaux 181 avenue Daumesnil, 12e arrondissement
Déliberation
2019 DDCT 130-1
Conseil municipal
Mandat au coordinateur (Ministère de la Transition Écologique et Solidaire) du projet InDid pour signer la convention de subvention avec la Commission européenne.
Déliberation
2019 SG 42-1
Conseil municipal
Programmation du Fonds social européen.
Déliberation
2019 DFA 68-1
Conseil municipal
Etats spéciaux d'arrondissements - Dotations 2020.
Déliberation
2019 DFA 83-1
Conseil municipal
Subvention (3.800 euros) et convention avec l'association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2018 (11e).
Déliberation
2019 DAE 118-1
Conseil municipal
Partenariat avec le Lycée Horticole et Paysager privé Saint-Jean de la Fondation des Apprentis d'Auteuil en vue de la végétalisation de la toiture de l'école élémentaire de Belleville (20e)
Déliberation
2019 DEVE 132-1
Conseil municipal
Subvention (12 000 euros) et convention avec l'APAPUC relative à la réalisation d'une fresque place Stravinsky (4e)
Déliberation
2019 DAC 319-1
Conseil municipal
Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSIN) et Paris Musées.
Déliberation
2019 DSIN 2-1
Conseil municipal
Porte de Pantin (19e). Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'implantation d'un espace de distribution urbaine par Sogaris.
Déliberation
2019 DVD 82-1
Conseil municipal
Mise à disposition d’une salle de conférence à la société de l’histoire de Paris et de l’Ile de France par les Archives de Paris.
Déliberation
2019 DAC 775-1
Conseil municipal