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Subvention (150.000 euros) et convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relatives au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 5 octobre 2019
Déliberation
2019 DAC 779-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) et convention avec le Comité des fêtes et de la solidarité (13e)
Déliberation
2019 DAC 772-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Les Toupies dans le cadre de l'action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 795-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à la Société par Actions Simplifiées Octopus.
Déliberation
2019 DAC 175-1
Conseil municipal
Convention d’objectifs avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e).
Déliberation
2019 DAC 241-1
Conseil municipal
relatif à une prise en charge des chats libres.
Déliberation
V .371
Conseil municipal
relatif au soutien de l’association Droit à l'Ecole.
Déliberation
V .362
Conseil municipal
Voeu relatif à la liberté de manifester et à la protection des libertés publiques
Déliberation
V .369
Conseil municipal
relatif à la population de chats errants.
Déliberation
V .372
Conseil municipal
relatif à l'accès à l'eau dans les jardins partagés.
Déliberation
V .370
Conseil municipal
relatif à l'accueil des enfants en situation de handicap.
Déliberation
V .361
Conseil municipal
relatif à la prolifération d'algues dans le canal Saint-Martin.
Déliberation
V .365
Conseil municipal
Subvention à 3 associations dans le cadre du soutien à l'action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 723-1
Conseil municipal
Subvention à 2 associations dans le cadre de l'action culturelle locale
Déliberation
2019 DAC 719-1
Conseil municipal
Voeu relatif au gel des loyers dans le parc privé et à un nouvel acte de décentralisation pour le logement
Déliberation
V .399
Conseil municipal
Modif de la délib n°2018 PP 15 des 5, 6 et 7 février 2018 portant dispO fixant la nature et le program des épreuves, les modalités et les règles générales d’organi du concours sur titres ACC brig SP
Déliberation
2019 PP 45-1
Conseil municipal
BP 2015 "Reconquête de la petite ceinture" - Subventions (31 217 euros) à deux associations pour des projets d'insertion professionnelle par l'entretien de la PC ferroviaire (12e,14e,15e et 20e)
Déliberation
2019 DEVE 104-1
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage au Général Paul-François Grossetti. (GOUJON, GIANNESINI)
Déliberation
V .437
Conseil municipal
relatif au manifeste "Les centres sociaux, acteurs de la cohésion sociale et de transformation des territoires".
Déliberation
V .386
Conseil municipal
relatif à l'augmentation des frais d'inscription pour les étudiants étrangers.
Déliberation
V .412
Conseil municipal