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Parc immobilier d’Elogie-SIEMP sur la commune d’Athis-Mons (91) – Levée de l’interdiction d’aliéner et abandon des droits de remise et de réservation.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 211-1
Conseil municipal

Dispositions fixant les modalités d’organis, la nature et le progra des épreuves de l’examen profess exception pour l’accès au grade de techni sup du corps des techniciens supérieurs de la PP 2019

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 44-1
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Pasquale Paoli. (GIANNESINI)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .438
Conseil municipal

relatif aux bus à hydrogène en Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .381
Conseil municipal

Voeu relatif à la rénovation dans le parc social

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .401
Conseil municipal

relatif à l'héliport de Paris. (GOUJON, de CLERMONT-TONNERRE)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .410
Conseil municipal

Prestations de maintenance préventive et corrective des défibrillateurs externes installés sur les sites de la Préfecture de police de Paris et fourniture de consommables associés.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 55-1
Conseil municipal

Marchés découverts alimentaires et biologiques - attribution des délégations de service public des secteurs A et B

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 255-1
Conseil municipal

Conv de groupement de cdes entre la PP (serv déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative à des presta de déplacem de véhicules de tout type en station ou à l’arrêt au profit de l’ensemble des

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 48-1
Conseil municipal

Convention de groupement de commandes avec les services État concernant la réalisation de prestations de câblage « courant faible » informatique, téléphonique, audio et vidéo.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 PP 49-1
Conseil municipal

Subventions (15.500 euros) au titre de la jeunesse à 7 associations et quatre conventions annuelles d'objectifs (18e,19e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 167-1
Conseil municipal

Subventions (13.500 euros) au titre de la jeunesse à huit associations et trois conventions annuelles d’objectifs (18e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 166-1
Conseil municipal

Réaménagements de dettes de la SA HLM Pierres et Lumières, de Paris Habitat et de Trois Moulins Habitat auprès de la Banque des Territoires - Maintien des garanties d'emprunts (508.113.516,55 euros).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 163-3
Conseil municipal

Réaménagement de dettes de Paris Habitat auprès d'Arkea - Maintien de la garantie de la Ville de Paris (34.620.388,19 euros).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 157-1
Conseil municipal

Subventions au titre des fonds du Maire du 17ème arrondissement (16.000 euros) à neuf associations.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 89-1
Conseil municipal

Avenant à la convention d’occupation précaire et attribution d'une aide en nature pour la mise à disposition d’un local 88, rue des Rigoles (20e) au profit de l’association Une couverture pour l'hiver

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DLH 160-1
Conseil municipal

Cession par adjudication du Lot n°1 situé 7-11 impasse Delaunay (11e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 210-1
Conseil municipal

Subvention (100.000 euros) et convention avec Emmaüs Défi pour les chantiers d’insertion du dispositif Convergence.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DASES 234-1
Conseil municipal

Requalification du passage Boris Vian et des arcades de la rue de la Goutte d’Or (18e) – Subvention d’équipement et convention avec l’association « Comité Action Logement ».

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 199-1
Conseil municipal

Dénomination rue Juliette Récamier (7e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 167-1
Conseil municipal