500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Inventons la Métropole du Grand Paris – Site de la Porte de Saint Ouen (17e) – Approbation du protocole foncier avec BNP Paribas Immobilier et principe du déclassement du domaine public.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DU 93-3
Conseil municipal

Subvention complémentaire (25.000 euros) et avenant à la convention d'objectifs et de partenariat avec le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2019.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 180-1
Conseil municipal

Conditions d'accueil des résident.e.s ICORN de la Ville de Paris, avec convention pluriannuelle 2019-2021 entre la Ville de Paris et la fondation Cité Internationale des Arts (CIA).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DGRI 57-1
Conseil municipal

Subventions (198 000 euros) et conventions à 79 associations pour le financement de 84 projets dans les quartiers politique de la ville - 3ème Enveloppe 2019 et dans le cadre du plan d’action pour les

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DDCT 126-1
Conseil municipal

Marchés découverts alimentaires et biologiques de Paris - modification du règlement

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 180-1
Conseil municipal

Subventions (5.000 euros) à trois associations (7e) dans le cadre de l’action culturelle locale

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 686-1
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement (10 000 euros) et convention avec le Réseau Raje

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAE 257-1
Conseil municipal

Subvention (27.000 euros) et convention avec la Maison du Geste et de l'Image (1er)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 396-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l’association Accueil Solidarité Saint Augustin dans le cadre de l’action culturelle locale (8e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 716-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Extra Muros (93430 Villetaneuse).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 629-1
Conseil municipal

Subvention (12.660 euros) à l’association Groupe Laps

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 792-1
Conseil municipal

Subventions (136.000 euros) et conventions annuelles d’objectifs avec les Offices du Mouvement Sportif (3e, 5e, 6e, 8e, 10e, 11e, 12e, 14e, 16e, 17e, 18e, 19e, 20e) et le Comité des OMS (4e).

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DJS 30-1
Conseil municipal

relatif à l'accueil des élèves en situation de handicap.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .360
Conseil municipal

Voeu relatif à la sécurité et à la tranquillité publique dans les squares, parcs et jardins du Ige arrondissement.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .366
Conseil municipal

relatif à la labellisation environnementale des établissements scolaires parisiens.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .357
Conseil municipal

relatif à la pénurie d'enseignants dans les établissements des premier et second degrés.

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .359
Conseil municipal

Subventions (6.000 euros) à quatre associations du 9e dans le cadre de l’action culturelle locale

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 717-1
Conseil municipal

Présentation des œuvres d’art acquises en 2019 par le Fonds d'art contemporain – Paris Collections et cession des droits d’auteur afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 743-1
Conseil municipal

Subventions (3.000 euros) à deux associations au titre de l’action culturelle locale (12e)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
2019 DAC 718-1
Conseil municipal

relatif à l'insécurité dans le quartier de la Porte de Saint-Ouen. (JOHNSON)

SEPTEMBRE 2019
Déliberation
V .368
Conseil municipal