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Conseil municipal (803)
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Déliberation (803)
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Subvention à deux associations du 7e arrondissement pour l’organisation d’animations commerciales de quartier. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 204
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Union des Institutions Sociales du 6e”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 98
Conseil municipal
Subvention à la Société Sportive du Jeu de Paume et de Racquets (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 460
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition conventionnement comportant 30 logements PLS et 15 logements PLUS situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 247-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/26-472 signé avec le groupement solidaire CHAUDIERE épouse FRENAK, JULLIEN ET PARICA INTERNATIONAL relatif à des travaux d’aménagement d’une bibliothèque jeunesse et d’une halte garderie crèche 26 rue Chaptal (9e). M. Christophe GIRARD et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 249
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d’une déclaration de clôture sur le site de l’usine d’affinage et du réservoir de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Société d’encouragement aux Métiers d’Art” (SEMA) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association pour la réalisation du programme européen EQUAL/RARETE. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Gym’Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 180
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) une convention pour le financement des études d’aménagement de la petite ceinture dans le 15e arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 146
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “rue Campagne Première et ses amis” 14, rue Campagne Première (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 519
Conseil municipal
Vœu relatif aux Colonnes du Trône.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 335
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Clichy-sous-Bois. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 182
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 2 logements PLA-I situé 36, rue Saint-Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 79-2°
Conseil municipal
Cession par la Ville de Paris de l’immeuble communal situé 84 rue du Docteur Arnold Netter (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 164
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires extérieurs à l’école élémentaire 1, rue du Général Lasalle (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 234
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques, ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie” (CMEA), dont le siège social est situé 80, boulevard Saint-Germain (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMI-TÈS, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 482
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Elisa Deroche dite la Baronne de Laroche, 61 rue de la Verrerie (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 589
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Le Moulin” située dans le 14e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 136
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants “Carré de la Porte Montmartre” (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 209
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme Jeanne MONZAT en réparation du préjudice subi lors d’un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 182
Conseil municipal
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