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Conseil municipal (803)
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Déliberation (803)
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Intégration - Attribution d’une subvention à l’association Juste Debout menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration par la promotion de la diversité culturelle et en particulier pour la cinquième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s’est tenue à Paris, du 13 au 19 février 2006. La subvention attribuée se décompose comme suit : - une subvention de 20.000 euros au titre de l’Intégration ; une subvention de 11.000 euros au titre de la Jeunesse et des Sports (7.000 euros au titre de la Jeunesse et 4.000 euros au titre des Sports), - une subvention de 15.000 euros au titre de la Culture. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Juste Debout une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 8
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plantes méditerranéennes et d’exception pour les différentes plantations de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 124
Conseil municipal
SGRI 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “ Le Tarmac de la Villette ”, 211, avenue JeanJaurès (19e), d’une subvention de fonctionnement (tiers W00187). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 81
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris relative à l’arrêté préfectoral du 22 mars 2006 autorisant et réglementant, au titre du Code de l’Envi-ronnement, l’implantation et l’exploitation d’une installation de réfrigération de l’immeuble “Cotentin” sis 90, boulevard Pasteur (15e) par la société Crédit Agricole Immobilier. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 144
Conseil municipal
Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Basket-Ball pour l’organisation de l’Open de Basket féminin les 14 et 15 octobre 2006 au stade Coubertin. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 142
Conseil municipal
Attribution à l’association La Compagnie du Mystère Bouffe (23, rue André Joineau - 93 310 Le Pré Saint Gervais) d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de l’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 462
Conseil municipal
Vœu relatif à une étude de circulation et d’insertion urbaine dans le secteur de la Porte d’Italie.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 306
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à l’OPAC de 2 propriétés communales situées dans les 12e et 14e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 179
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé par la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.), mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e). - Autorisation au représentant du mandataire de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 364
Conseil municipal
Projet Diff Chine conduit par la Ville de Paris dans le cadre du programme européen EQUAL : Autorisation donnée au Maire de Paris de signer l’avenant n°1 à la convention cadre avec l’Etat. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour le développement de la danse à Paris, située 2 rue Camille Tahan (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la gestion des studios de la rue Geoffroy l’Asnier et pour l’organisation de la neuvième édition du festival Faits d’hiver - danses d’auteurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 343
Conseil municipal
Subvention à l’association “Union des Commerçants, Industriels, Artisans et Prestataires de Services du 7e arrondissement” (U.C.I.A.P.) pour l’organisation d’une animation commerciale intitulée “Les 7 jours du 7è” en 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 148
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention annuelle avec l’association “AIRPARIF” fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association pour l’exercice 2006 à 326.600 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association “La Fabrique des Petits Hasards”, dont le siège social est situé 136, boulevard Raspail (6e). M. Christophe GIRARD et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 494
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL HL - Théâtre de l’Epouvantail, située 6, rue de la Folie-Méricourt, 75011 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 601
Conseil municipal
Subvention à la “Fédération Nationale Solidarité Femmes” pour son observatoire parisien des violences faites aux femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 123
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 10 conventions, avec l’A.R.F.J. (“Association des Résidences et Foyers de Jeunes Travailleurs”) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées pour l’attribution de subventions. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 254
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’une halte-garderie située 19, rue Lucien-Sampaix (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 6.783 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 199
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - au “Comité Municipal des Fêtes et des Œuvres de Solidarité du 10e arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 117
Conseil municipal
Subvention à l’association de jeunesse “Centre Paroissial d’Initiatives Jeunesse (CEPIJE)” (14e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 430
Conseil municipal
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