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2006 (803)
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Conseil municipal (803)
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Déliberation (803)
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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’Association Olga Spitzer située dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 75
Conseil municipal
Fixation du tarif de redevance d’occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions à la Salle Saint-Jean de l’Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 20
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Atelier Anna Weill, située 10 boulevard Savari, 86000 Poitiers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 362
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Université Paris VII - Denis Diderot (5e) destinée à financer “La journée de sensibilisation à l’égalité femmes/hommes à l’université”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 47
Conseil municipal
Subvention à l’association “Cirque et Percussions” 9, rue Duhesme (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 462
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 62 logements du groupe “Charles Fourier”, situé 15-17, rue Charles Fourier 13ème. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 184
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Pierre DABEZIES à un lieu du 13e arrondissement.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 327
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SGIM en vue du financement principal d’un programme de construction de 5 logements PLS situé 7 passage Dieu et 2-4 impasse Saint-Paul (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 197-4°
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l’occupation du domaine public lors de la mise à disposition de salles des conservatoires municipaux parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 147
Conseil municipal
Autorisation à M. le préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société ECB pour les travaux de rénovation de deux étages courants (sur un immeuble r+6), de l’ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5e étage et de 200 mètres carrés d’archives situés dans les étages à déplacer vers les sous-sols de l’immeuble 12/14 quai de Gesvres (4e) (lot n° 4 : plomberie sanitaire). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 92
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Centre d’art et de culture de la rue Broca”, 39, rue Broca (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 84
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative ouvrière de production La Parole errante 9, rue François Debergue 93100 MONTREUIL. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 511
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Relais Famille” (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 6
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 453
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement de la crèche associative prévue dans le programme de construction comportant 15 logements PLUS situé 31, rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 167-3°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 3 logements PLUS et d’un local d’activités situé 2, rue Buzelin - 72 bis, rue Riquet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 165-1°
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise aux normes d’accessibi-lité du Musée de la vie romantique en faveur des personnes handicapées.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 334
Conseil municipal
Indemnisation amiable de deux entreprises, en réparation de préjudices qu’elles ont subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 190
Conseil municipal
Vœu relatif au réexamen de la subvention à l’association “Fontaine au Roi” (DDEE 102).
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 303
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association “Naccara” sise 24, rue Bleue (78990 Elancourt), pour une série de concerts à Paris, en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 478
Conseil municipal
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