Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (868)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (868)
Supprimer Document
Déliberation (868)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association PUC Volley-Ball (D03277/2005), dont le siège social est situé au 3, rue de Milan (9e) et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 20052006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 282
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Etat pour l’entretien et l’exploitation des installations d’éclairage des liaisons directes entre l’autoroute A 13 et le boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 160
Conseil municipal
Autorisation à la Sem Paris Centre de signer le marché de travaux relatif à l’opération de restructuration du Forum des images (Forum des Halles -1er) et à la réalisation de la bibliothèque du cinéma (14, Grande Galerie, Forum des Halles - 1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 132
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Institut d’Histoire de Paris” dont le siège social est situé 26, rue Geoffroy-L’Asnier (4e) (D02493) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 459
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à “l’association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt” située 7/9 rue Francis de Pressensé 75014 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 360
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Portes du Sud et Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 106
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de l’Inspection générale des Carrières de la Direction de la Voirie et des Déplacements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 196
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 1er arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 111.624 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration d’appareils élévateurs dans les équipements publics relevant du budget municipal. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 134
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Halte-Garderie de l’Annonciation” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 39.240 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 192
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “AU FIL DE LA DECOUVERTE” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 17.725 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 175
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumina-tion à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 116
Conseil municipal
Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l’Enseignement - Fédération Départementale de Paris (19ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 423
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’”Association de culture berbère” 37 bis, rue des Maronites (20e) au titre de la politique de la ville. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 482
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 384
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°04/25-379 signé avec l’entreprise GCC dans le cadre de la restructuration du service de restauration et des locaux pédagogiques à l’école élémentaire sise 1, rue du Général Lasalle (19ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 181
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de relogement de la Circonscription des Affaires Scolaires du 20ème arrondissement dans les locaux de l’école maternelle du groupe scolaire 31 à 33 rue Etienne Dolet, 7 rue du Liban et 42 à 44, rue des Maronites (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 101
Conseil municipal
Vœu concernant le respect des objectifs du contrat de mandature relatifs à l’hébergement d’ur-gence.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 314
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour le remplacement de deux imprimantes “laser” par un système d’impression “laser” monochrome avec une couleur additionnelle “page à page” neuf, d’une vitesse d’impression de l’ordre de 120 pages/mn au format A4. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 40
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 127
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25