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2005 (868)
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Conseil municipal (868)
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Déliberation (868)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de l’électricité et des faux plafonds de l’école élémentaire A 60, rue René-Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 198
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Livre de l’Aveugle”, 7, rue Duroc (7e), d’un montant de 3.000 euros au titre de l’année 2005, pour contribuer à la poursuite et au développement de ses activités de transcription en braille de manuels scolaires pour les élèves et étudiants malvoyants. Mmes Pénélope KOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 157
Conseil municipal
Vœu relatif à la suppression des guichets de vente de la RATP.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 359
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative au versement d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Vieux Montmartre, Société d’Histoire et d’Archéologie des IXème et XVIIIème arrondissements”, 12/14 rue Cortot 75018 PARIS. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 374
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association “Procréart” 35, rue Léon (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 280
Conseil municipal
Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre de l’année 2005. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 10
Conseil municipal
Approbation du principe d’adhésion de la Ville de Paris à l’association pour la haute qualité environnementale (HQE®). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 145
Conseil municipal
Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Logis Transports” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 18 logements locatifs sociaux situé 26, rue Saint-Maur (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 179
Conseil municipal
Modification de la délibération D 831 du 5 juillet 1993 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des agents spécialisés des écoles maternelles, des classes enfantines et des classes de handicapés physiques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire quatre avenants : - l’avenant n°1 au marché n° 05 64 006 du 02 mars 2005, pour le nettoiement du passage souterrain pour piétons “Charles de Gaulle-Etoile”, passé avec la société COFRANETH Ile de France ; - l’avenant n° 1 au marché n° 04 64 017 du 30 juin 2004, pour la fourniture de carburant GNV pour les véhicules des services techniques de la propreté de Paris, passé avec la société GNVert ; - l’avenant n° 1 au marché n° 04 64 016 du 11 octobre 2004, pour la pose et dépose de supports sacs sur les voies publiques de Paris, passé avec la société FAYOLLE ET FILS ; - l’avenant n° 1 au marché n° 04 64 015 du 05 octobre 2004, pour l’enlèvement des feuilles mortes en saison automnale, passé avec la société FAYOLLE ET FILS. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 56
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché sur appel d’offres ouvert pour la mise à disposition de bennes, l’enlèvement, le transport, l’extraction et l’élimination de résidus collectés par la section de l’assainissement de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 104
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 223.169 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 238
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec La Sablière pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers Politique de la Ville et les secteurs GPRU.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 25
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théâtre du Caramel Fou” dont le siège social est situé à la Maison de la Culture de Nevers 2, boulevard de Coubertin 58000 Nevers. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 413
Conseil municipal
Vœu tendant à porter à 5.000 la production annuelle de logements sociaux.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 325
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’Association Albania, 34 rue de Toul (12e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 40
Conseil municipal
Tarification des concessions funéraires, redevances et taxes dans les cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 94
Conseil municipal
Approbation du principe d’aménagement de locaux paroissiaux situés 3, Place Saint Thomas d’Aquin dans le 7è arrondissement de Paris.- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris d’autoriser l’association diocésaine de Paris à déposer une demande de permis de démolir ainsi qu’une demande de permis de construire relatifs à ces travaux.-Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention tripartite avec l’Etat (Ministère de la Défense) et l’association diocésaine de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 213
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’école élémentaire sise 1, rue du Général Lasalle (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 226-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de casques d’intervention “modèle F1” ou équivalent et “modèle F2” ou équivalent destinés à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 81
Conseil municipal
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