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Vœu concernant l’aménagement des Batignolles (17e).

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 344
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est la fourniture, l’installation, la mise en état de fonctionnement, la maintenance et l’exploitation d’un nouveau système téléphonique en remplacement du réseau d’autocommutateurs des sites centraux de la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°2 au marché de travaux n°03/26-369 passé avec la société BOUYGUES BATIMENT Ile-de-France SA pour la construction d’un gymnase et d’une terrasse plantée dans la ZAC “Alésia Montsouris” (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 171
Conseil municipal

Attribution d’une subvention conventionnelle initiale de 93.750 euros à l’Institut Pasteur au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle sur les “Dynamiques de l’activation lymphocytaire T et de la réponse T intratumorale in vivo”-Annuité 2005 de la Promotion 2005 (Philippe Bousso : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 111
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche familiale située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 197.486 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 304
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 8ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 47.578 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 99
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Repaire des Lutins” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 23.329 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 268
Conseil municipal

Vœu relatif à l’augmentation du nombre de places d’accueil d’urgence en région Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 315
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir diverses pièces créées par Paul Poiret et ayant appartenu à Denise Poiret pour le Musée Galliera. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 452
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Paris Nord-Est” (18e et 19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché subséquent n° 04.60.001 relatif à une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration d’un projet d’aménage-ment, ledit avenant ayant pour objet le transfert des droits et obligations de la société GAUDRIOT S.A., cotraitante à ce marché, vers la société SAUNIER et ASSOCIÉS, repreneur des principaux actifs de la société GAUDRIOT S.A. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 185
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévus dans le programme de réhabilitation et de construction de 10 logements PLUS et 8 logements PLS, situé 30, rue de l’Ermitage et 3, villa de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 153-4°
Conseil municipal

Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de réhabilitation de 40 logements PLA-I en résidence sociale située 20, rue Lécluse (17e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 16 juillet 2004 consenti à l’O.P.A.C. de Paris pour la location de l’immeuble communal situé 20, rue Lécluse (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 120-2°
Conseil municipal

Autorisation de signer l’avenant n° 1 au marché de prestations de services passé sur appel d’offres ouvert européen conclu par la SEM “Paris centre”, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer le nettoyage et le ménage pour le secteur Bourse Saint-Eustache et le Bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 469
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “A.J.H.I.R” (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Intégration Réussie) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 64.015 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 281
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “La Porte Entr’Ouverte” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 14ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 45.440 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 159
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie des Madones” dont le siège social est situé 183 bis, rue du FaubourgPoissonnière (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 483
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de Norbert ELIAS à une rue, une place ou un établissement scolaire de Paris.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 346
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Lire autrement”, 16, rue Furtado (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 194
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction de 21 logements PLUS, 2 commerces et 33 places de stationnement situé 52-58, rue Myrha (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 215
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 24 avril 2003 entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la construction d’une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse-Penaud (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Autorisation à ladite Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), mandataire de la Ville de Paris, de signer un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre passé pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 44
Conseil municipal