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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Compagnie Catherine Hubeau (14, rue du Général Beuret - 75015). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 274
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association Casimir United. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 396
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic de matériaux ou produits contenant de l’amiante, pour le diagnostic de peintures ou poussières contenant du plomb, et pour les études concernant le plomb et l’amiante préalables aux travaux, dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 193
Conseil municipal

DF 134 - Cession des lots communaux dépendant de l’immeuble situé 40 rue Doudeauville (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Maison de la culture yiddish Bibliothèque Medem”, (D03080) 18, passage Saint-Pierre Amelot (11e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 387
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs fixant les modalités d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 6.250 euros à l’association “PROTECTION CIVILE DE PARIS”, sise 6, rue Larrey (5e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 32
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un “SKATE PARK”.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 341
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association Club Athlétique de Paris, 16 rue Alphonse Daudet (14e). Attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 136
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’association “Soupe Saint-Eustache” (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 150
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Centre d’information et de documentation sur le bruit - C.I.D.B.”. M.Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 69
Conseil municipal

Nuits Blanches Europe. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de la Commission européenne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 571
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Dorian Picpus” portant sur 160 logements situé 10, rue Dorian, 10, rue de Picpus et 6, rue Pierre Bourdan (12e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 207
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de huit logements PLUS et de deux locaux d’activités situé 119 rue du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 150-1°
Conseil municipal

Subventions d’équipement à quatre associations du quartier Politique de la ville La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 69
Conseil municipal

Vœu concernant le 26-30, rue de la Tombe Issoire (14e).

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 343
Conseil municipal

Vœu concernant le relogement des habitants des immeubles très dégradés de l’OAHD pour accélérer l’éradication de l’insalubrité.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 317
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l’association Le Petit Ney située 10, avenue de la Porte Montmartre (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 441
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’“Entente Sportive Petits Anges 7ème” (7ème) (X00854 / 2005 02585) pour l’attribution d’une subvention de 13.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 140
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de Paris Ile-de-France Ouest de Handball pour l’attribution d’une subvention de 23.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 179
Conseil municipal

Acquisition d’une huile sur toile d’Eugène Giraud “Le Bal de l’Opéra” pour le Musée Carnavalet. Mme Moïra GUILMART, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 470
Conseil municipal