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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEM “Paris Centre” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements PLA-I situé 15 rue Jean Lantier (1er). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SEM “Paris Centre” en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 221-3°
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’objectifs entre la Mairie de Paris et l’association Paris Football Club, dont le siège social est situé au 6, avenue Maurice-Ravel (12e) et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour les saisons sportives 2005-2006, 2006-2007 et 2007-2008. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 203
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LE DAUPHIN BLEU” gestionnaire d’une crèche collective située dans le 18ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 50.103 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.000 euros à l’association “Bibliothèque généalogique et d’histoire sociale - Centre de recherches” 3, rue de Turbigo (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 485
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association “Caravansérail et Cie” (X03618) dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg Saint-Denis (10e), une subvention de fonctionnement pour l’organisation du “New Bled Festival”. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 263
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Zed Quatre”, située au Centre culturel Salvador Allende, avenue du Dauphiné, 93330 Neuilly-sur-Marne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 532
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la promotion de la citoyenneté des enfants et des jeunes (APCEJ) une convention annuelle d’objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 46
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 49
Conseil municipal

Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux consacrés à une “étude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l’intestin”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 68
Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Cœur de Licor” Compagnie Brigitte Dumez. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 13
Conseil municipal

Appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les porteurs légers de marque Piaggio, destinés au parc de véhicules des services techniques municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 36
Conseil municipal

Attribution d’une subvention conventionnelle initiale de 93.750 euros au CNRS au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche sélectionnée en vue de réaliser une recherche pluriannuelle consacrée à “l’étude des étapes précoces de la phagocytose et de l’infection par Neisseria meningitidis” Annuité 2005 de la Promotion 2005 (Florence Niedergang : Chef de l’équipe lauréate 2005). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 113
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement de la place de Clichy (8e, 9e, 17e et 18e). Approbation du principe d’aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 166
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centres d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle) gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 71.500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 185
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 91.100 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 196
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 58.245 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 194
Conseil municipal

Vœu relatif à l’augmentation du nombre de logements sociaux sur “Paris Nord-Est” et le secteur des Batignolles.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 327
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de prestations de repérage de matériaux et produits contenant de l’amiante en vue de la constitution des dossiers techniques “amiante” ou avant démolition des bâtiments communaux situés dans tous les arrondissements de Paris et en région Ile-de-France. Approbation des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 230
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière concernant la réalisation d’un centre d’animation 10, rue Maurice Rouvier et 181-183, rue Vercingétorix (14e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 122
Conseil municipal

DAC 501 - Subvention à la Fondation pour la Cité internationale universitaire de Paris au titre de la Politique de la ville sur le quartier des Portes du Sud du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 79
Conseil municipal