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Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 14ème arrondissement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 234
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert concernant le marché conclu avec la compagnie “IBM France” pour confier l’exécution dudit marché à la société “HR Access Solutions SAS”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 20
Conseil municipal

Prise en charge par la Ville de Paris de sommes restant dues par plusieurs de ses agents sur des prêts sociaux accordés par le Crédit Municipal de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 33
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cineffable” pour la 17e édition de son festival gai et lesbien. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 99
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15e arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une structure mixte de petite enfance associant une crèche familiale de 70 berceaux et une halte-garderie de 25 places, intégrée à un immeuble de logements, 139141, rue Castagnary (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 311
Conseil municipal

Programme 2005 de mesures en faveur des autobus. Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes n° 47, 58, 65, 83 et 89 dans les 1er, 3e, 4e, 5e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e et 18e arrondissements. M. Denis BAUPIN et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 170
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Caramel” gestionnaire d’une crèche collective en appartements située dans les 12ème et 19 arrondissements.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 311 922 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux de renforcement de l’ouvrage d’art de la rue de la Poterne des Peupliers (13e) dans le cadre de l’opération tramway des maréchaux sud à Paris 13e, 14e et 15e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 202
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Association pour la Reconnaissance des Droits des personnes Homosexuelles et Transsexuelles à l’Immigration et au Séjour. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 87
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Valsez-Cassis” dont le siège social est situé 43, rue de Villeneuve 92380 Garches. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 480
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Hypermobile”, dont le siège social est situé 19, rue André-Del-Sarte (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 476
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à la Fédération Internationale de Savate. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 394
Conseil municipal

Avis sur le rapport annuel 2004 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 94
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la maintenance de matériels de bureau d’études et à la fourniture de prestations de maintenance pour des copieurs de plans existants de marque XEROX, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Sulpice” (6e), pour une durée de 6 ans avec la société “Sogeparc France”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 225-1°
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CALINOT SINGE” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 57.848 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 173
Conseil municipal

Attribution à l’Association des Déportés, Internés Résistants et patriotes de Paris (ADIRP de Paris) d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 2.434 euros, au titre de 2005, pour l’occupation des locaux situés 4, rue de Jouy (4e), et d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.490 euros. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 109
Conseil municipal

Subvention pluriannuelle (trois ans) à l’association Animafac pour ses actions en faveur des porteurs de projets étudiants et autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention pluriannuelle correspondante et la convention d’occupation de locaux à la Maison des Initiatives Etudiantes en annexe. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 13
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine “ACHAC”, dont le siège social est situé 75, avenue Gambetta (20e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 382
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention avec AIRPARIF pour l’exercice 2005, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association à 324.250 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 53
Conseil municipal