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2005 (868)
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Conseil municipal (868)
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Déliberation (868)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SNC Studio du Dragon dont le siège social est situé 14, rue Lincoln (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma Le Lincoln. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 124
Conseil municipal
Subvention de 4.500 euros attribuée à l’Association des Pupilles de l’enseignement public de Paris (P.E.P. 75) située 3, place du Cardinal-Amette (15e) pour ses actions en faveur des enfants et des jeunes en situation de Handicap. Mmes PénélopeKOMITÈS et Sandrine MAZETIER, rapporteures.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 160
Conseil municipal
Réalisation par la S.A. d’H.L.M. “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-amélioration de 27 logements PLUS et 3 logements PLA-I, situé 31-33, rue Victor-Duruy (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 149
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à FREHA de 27 logements communaux dans des immeubles en copropriété et un immeuble communal situés dans les 2e, 4e, 5e, 11e, 12e et 15e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 157-2°
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Saint Denis - Porte Saint Martin - Buisson Saint Louis Sainte Marthe - La Grange aux Belles (10e) et le quartier Fontaine au Roi et Ternaux-Jacquard du (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 102
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation d’un marché à bons de commande relatif à des travaux de sondages et d’études de sols dans les établissements du domaine municipal parisien situés dans les 1-2-3-4-5-6-7-8-9-10-11-12-19 et 20e arrondissements. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 223
Conseil municipal
Réalisation par l’O.P.A.C. de Paris d’un programme de construction de 47 logements PLS et 32 places de stationnement, situés rue des Haies (20ème) dans le secteur de plan de masse “Vignoles Est”. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique signé avec l’O.P.A.C. de Paris sur les parcelles concernées. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 122-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Poudre de sourire” située 16, passage de la Bonne-Graine (11e), afin de l’aider à organiser des ateliers d’initiation au cinéma, accompagnés de projections de films 16 mm à l’attention du jeune public (5-10 ans) à l’Atelier de la Bonne Graine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 54
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Saltimbanques”, située 79, rue Louis Rouquier 92300 Levallois-Perret . M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 499
Conseil municipal
Vœu relatif au maintient du parc existant de logements sociaux à Paris.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 326
Conseil municipal
Subvention à l’association Soleil vert production pour son projet de film sur la vie étudiante parisienne. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 166
Conseil municipal
Mise en valeur du quartier “des Halles”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’études de programmation et leur validation d’un point de vue technique préalablement à l’élaboration du cahier des charges du concours portant sur le “Carreau des Halles”, marché passé en application de l’article 35-III-4° du Code des Marchés Publics. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 88-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un Appel d’Offres Ouvert relatif à la réalisation de travaux de réfection de peinture et au traitement des peintures au plomb, dans les bâtiments scolaires municipaux des 1er et 2nd degrés de la Ville de Paris et dans leurs annexes, de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2006, avec reconduction expresse pour 2007, 2008 et 2009. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 165
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “RELAIS 59” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 40 379 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 138
Conseil municipal
Construction par la S.I.E.M.P. d’un programme de 26 logements en Accession Sociale à la Propriété dans le secteur “Nord Emile Chaine”, 2 à 18, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 175-1°
Conseil municipal
2005 DPVI 42 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant global de 26.500 euros à l’association Compagnie Résonances, dont le siège social est situé 8, rue Camille Flammarion dans le 18e arrondissement, pour les ateliers de pratique artistique. M. Christophe GIRARD et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 312
Conseil municipal
Transformation en établissements publics locaux d’enseignement des écoles d’art Boulle (12e) Duperré (3e), et Estienne (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’Association Régionale d’Information et d’Actions Musicales d’Ile-de-France (ARIAM Ile-de-France) - 9 rue La Bruyère, 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 346
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Textes et Voix” 82, rue Notre Dame des Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 498
Conseil municipal
DPE 101 - Communication de M. le Maire de Paris sur l’environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG -
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