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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Site CRA Compagnie Roland Auzet”, située à l’Atelier Bel Air, 71220 Pressy-sous-Dondin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 494
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la “Fédération Française de Baseball et Softball” (F.F.B.S). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 345
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Festival du Livre d’Ecologie”, 92, boulevard Barbès (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 534
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire pour la reconstruction des locaux sociaux et d’un chalet de vente au square René le Gall (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 20 conventions avec un établissement public et 19 associations affiliées à l’UFJT (Union des Foyers des Jeunes Travailleurs). - Attribution de subventions correspondantes. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 239
Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville Goutte-d’Or et La Chapelle du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 84
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier la Chapelle (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Le Musée du Montparnasse, lieu de mémoire et d’animation culturelle”, 21, avenue du Maine (15e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention annuelle sur projet d’équipement relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 155
Conseil municipal

Approbation d’une convention entre la Mairie de Paris et l’association dénommée Club des Français volants dont le siège social est situé 148, avenue Gambetta à Paris (20e) et attribution d’une subvention de fonctionnement à ladite association, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2005-2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 204
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Vie de Bohème” située 26, rue Milton 75009 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 357
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association International Dreems Associated I.D.A., située 2 ter, passage de Clichy (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 458
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Tennis de Table (F.F.T.T). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 232
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un centre de récupération des déchets électroniques.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 332
Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier Montmartre (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 97
Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de douze parcelles de terrain, propriété du CEA, nécessaires au regroupement des services de soutien et de formation de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes, Valenton et Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. Individualisation d’une autorisation de programme de 4.000.000,00 euros pour financer cette opération. Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police de 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 87
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif concernant les expulsions.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 312
Conseil municipal

Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 375
Conseil municipal

Vœu relatif à l’expulsion de lycéens et d’étudiants étrangers poursuivant leurs études en France.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 342
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de produits lubrifiants et produits connexes pour l’automobile et les machines-outils des ateliers nécessaires à l’entretien du parc de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 95
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer un avenant au marché conclu avec la société AMA PARIS NORD mandataire du groupement avec les sociétés CRAWFORD HAFA et BATOR pour la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 90
Conseil municipal