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Politique de la Ville. - Subventions régionales. - Attribution 2005 pour le quartier “Olympiades” (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 92
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative des logiciels de comptabilité budgétaire automatisée (CBA) et la migration de données. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 33
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires de la cour au groupe scolaire sis 7-9, rue du Général Brunet (19ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 241-3°
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant n°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 56.073 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 191
Conseil municipal

Vœu relatif à l’arrêté réglementant la tenue des kiosques à journaux (DF 64).

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 331
Conseil municipal

Relèvement à compter du 1er septembre 2005 des droits et redevances perçus sur les marchés aux fleurs de la place de la Madeleine et de la place des Ternes. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 114
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Mix Movement” dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), pour l’organisation des “Guinguettes électros” en 2005. Mme Clémentine AUTAIN et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 350
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société centrale d’apiculture une convention en vue de l’autoriser à occuper une partie du parc Georges Brassens (15e) et y exploiter un rucher. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 117
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de deux locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS situé 119, rue du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 150-3°
Conseil municipal

Aménagement du 94, rue Philippe de Girard (18e).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au bénéfice de la SIEMP.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avèreraient nécessaires à la réalisation du projet.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 129-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commision d’appel d’offres de la Ville de Paris le 12 septembre 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la “Société des artistes décorateurs” fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 321
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association nationale de prévention en alcoologie et addictologie Ile de France (ANPAA 75) une convention annuelle d’objectifs. Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 41
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.500 euros à l’association “La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse” sise 39, rue de Châteaudun (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 523
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Anonyme” située au 139, rue d’Alésia (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 418
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre de formation et de réinsertion professionnelle - CEFORP” pour son action en faveur des femmes exclues du monde du travail. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SG 105
Conseil municipal

Subvention à l’“Académie des Sports” -(16ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 362
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 10 logements PLUS situé 30, rue de l’Ermitage et 3, villa de l’Ermitage (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 153-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection du sol d’accès au service de restauration de l’école maternelle 60, rue René-Binet (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 201
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert dont l’objet est la fourniture de progiciels et la réalisation de prestations associées pour le centre de contacts “3975” de la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DSTI 31
Conseil municipal