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G - Subventions de fonctionnement à trois associations pour leur action de soutien à la parentalité. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 3 conventions de financement avec l’association “psyécoute famille” (14e), l’association “des juristes berbères de France” (4e) et l’association “ACORT” (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 201
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement à l’association “La Clepsydre” destinée au financement des travaux d’aménagements et à l’acquisition de matériel et mobilier, suite au déménagement de son centre d’action socio-psychologique dans des nouveaux locaux. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 141
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “J’Interviendrais” (5e), pour lui permettre de poursuivre ses activités, l’organisation de vacances et courts séjours pour de jeunes autistes et psychotiques. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 303
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention signée le 24 novembre 2004 avec la Fondation “Oeuvre de la Croix Saint-Simon” fixant les conditions d’une participation financière d’un montant de 160.000 euros au titre de l’exercice 2005, pour le fonctionnement du Centre social de gérontologie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 253
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ALMA-PARIS” située 365, rue de Vaugirard (15e) une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 255
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l’association “le fil d’Ariane” (Aulnay-sous-Bois). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 199
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement, au titre de 2005, à l’association “Le Relais Frémicourt” (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 247
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’“Asso-ciation pour la Recherche, Pour l’Éducation etl’Insertion des Jeunes Épileptiques” (ARPEIJE) (15e),pour son Club Ado. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 8
Conseil général

des membres présents

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 3
Conseil général

G - Approbation des modalités d’attribution d’un marché à bons de commande pour la fourniture et la gestion des abonnements aux journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, documents électroniques souscrits par les services du Département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 437
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’opération de mise en sécurité des casernes Exelmans et Minimes situées respectivement 51, boulevard Exelmans (16e) et 12, rue de Béarn (3e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 44
Conseil général

DF 9 G - Convention de cour commune à Bourg-La-Reine (92). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux nouvelles conventions avec l’association “France Energie Emploi”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 53
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec Ma Maison Picpus sise 71, rue de Picpus (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 340
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Respect, les amis” sise 4, place de Valois (1er). Mme Khédija BOURCART et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 372
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre national de la recherche scientifique (CNRS) prévoyant une subvention d’investissement. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 40
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2005 le montant des dotations de neuf centres associatifs de protection infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 12
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation et des modalités de passation d’un marché de prestations d’exploitation et de maintenance de l’immeuble départemental situé 94-96, quai de la Rapée (12e), et de la partie située au rez-de-chaussée de l’immeuble mitoyen de bureaux, 8-10, avenue Ledru-Rollin (12e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 49
Conseil général

G - Attribution de financements à deux associations pour leurs actions globales d’insertion dans des sites de la politique de la ville. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec les associations “ELELE - Migrations et Cultures de Turquie” et “Vivre Autrement”. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 344
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Le Livre de l’Aveugle” (7e), pour lui permettre d’acquérir le matériel informatique nécessaire au développement de son activité de production de livres scolaires et universitaires en braille. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 270
Conseil général