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2005 (147)
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G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du système de sécurité-incendie, du désenfumage et des portes coupe-feu au collège départemental Georges Brassens (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 76-2°
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 18.000 euros pour l’exercice 2005 à “L’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA)” (D00039) pour son comité parisien, sis 54, rue de Clignancourt (18e) (Association enregistrée à la Préfecture sous le nom d’Association Nationale de Prévention de l’Alcoolisme- ANPA).-Attribution d’une participation de 10.000 euros pour l’exercice 2005 à “L’Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA)” (D00039) pour son comité parisien, sis 54, rue de Clignancourt (18e) (Association enregistrée à la Préfecture sous le nom d’Association Nationale de Prévention de l’Alcoolisme- ANPA).- Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 10 septembre 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 90
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres le 12 septembre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 14
Conseil général
G - Subvention l’association “CRESCENDO” (anciennement CEDIAF-CPEM) pour son action de formation linguistique et ses activités culturelles en faveur de jeunes primo-arrivants dans le quartier Politique de la ville “Belleville Amandiers” du 20e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 301
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec M. le Maire de Paris pour la mise en œuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d’Ile-de-France pour ce qui concerne le programme 2005 d’opérations d’aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 95
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l’ANAH du 20 avril 2005 pour la gestion des aides à l’habitat privé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 14
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle habilitant à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la S.A.R.L. Repotel Gambetta, gestionnaire de la résidence Repotel Gambetta, sise 161, avenue Gambetta (20e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 308
Conseil général
G - Modification du statut particulier applicable au corps des cadres de santé du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DRH 12
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic de matériaux ou produits contenant de l’amiante, pour le diagnostic de peintures ou poussières contenant du plomb, et pour les études concernant le plomb et l’amiante préalables aux travaux, dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 57
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre le Département de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (SAGI) pour l’aménagement d’un centre de consultations de PMI, 9, rue Tristan Tzara (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 11
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 21 040 euros à l’association “Alternathiv” sise 13, rue de Chabrol (10e).-Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 332
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention conclue le 30 mai 2003 avec l’association “A.N.R.H.” : participation financière du Département de Paris pour la gestion du centre Gustave Capron au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 215
Conseil général
G - Approbation du contrat de transaction conclu avec la société LOMA, visant à l’indemniser des préjudices subis du fait de la location non-remboursée de matériels au Département de Paris dans le cadre de la construction du collège dans la ZAC Paris Rive Gauche. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 50
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 7.400 euros attribuée à l’association “Oeuvres de Secours aux Enfants” située 117, rue du Faubourg-du-Temple (10e), pour son projet “Entre Amis”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 206
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “Art Eveil” (20e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 174
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 21
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Mobile en Ville” pour la réalisation du projet “Cartographie Paris 2005”. - Signature d’une convention avec la même association “Mobile en Ville” fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement lui permettant d’acquérir le matériel informatique nécessaire à la réalisation du projet suscité. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 166
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention d’attribution d’une subvention d’investissement de 450.000 euros à la S.A.G.I. pour des travaux concernant la création de 37places PLS au sein d’un EHPAD situé 21, rue du Général-Bertrand (7e), et géré par l’Oeuvre de l’Hospitalité familiale. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 302
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Actions H-Accompagnement pour la formation et l’insertion des personnes handicapées”, 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE, pour le financement de son centre de ressources dénommé “Espace loisirs” (11e) au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 7
Conseil général
G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n° 04/27076 signé avec l’entreprise RENOVER relatif à la restructuration du rez de chaussée au Centre médico social Edison 44, rue Charles Moureu (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 54
Conseil général
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