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2004 (1283)
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Déliberation (1283)
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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30.000 euros à l'association "Actions Traitements" sise 190, boulevard de Charonne (20e). - Signature d'une convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 273
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de 1.000 euros à l'association ARESAH, 48-50, rue de Romainville (19e), au titre de l'année 2004, pour ses actions en faveur de l'accès aux droits des étrangers résidant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 407
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.560 euros à l'Association des anciens élèves d'Alembert au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 315
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège Georges Clémenceau 43, rue des Poissonniers (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 56
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les 1er et 2e avenants des conventions conclues en 2002 avec les associations "Association des Paralysés de France - Délégation de Paris" et "Les Papillons Blancs - APEI 75 - Association parisienne des parents et amis des personnes handicapées mentales" pour l'attribution d'une participation financière par le Département de Paris suite au recrutement d'emplois jeunes en remplacement des appelés du contingent au titre des années 2003 et 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 288
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'Avenant N°2 à la convention du 18 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la Lutte contre la Faim" fixant le montant de la subvention du Département de Paris en 2004 à 30.500 euros pour son action de redistribution de produits alimentaires aux personnes et aux familles démunies à Paris. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 158
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'Association pour l'Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés (A.N.R.H., n° de tiers X00604) pour la mise en place de l'atelier "Recherche d'Information" au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron sis 59, boulevard de Belleville (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 330
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Observatoire International des Prisons - Section Française" (OIP) (19e) pour l'action de sa permanence juridique. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 221
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parcours", sise 37, rue Vauvenargues (18e), une convention annuelle portant attribution d'une participation de fonctionnement de 15.000 euros pour l'action en faveur des personnes toxicomanes en voie de réinsertion menée par ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 349
Conseil général
G - Fixation du montant de la subvention de fonctionnement attribuée par le Département de Paris à l'association "Case Sociale et Culturelle des Antillais" située 62, rue de La Chapelle (18e), au titre de l'exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 418
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 3.000 euros attribuée à l'association "Le Papotin - Fenêtre sur la Ville" située 37 avenue Léon Jouhaux, 92160 Antony. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 265
Conseil général
G - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Animômes de Beaugrenelle", 59 b, rue Emeriau (15e), au titre de l'année 2004. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 342-2°
Conseil général
G - Approbation d'une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l'exercice 2004. Fixation du montant des soldes et des trop perçus 2003. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 369
Conseil général
G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique (alphabétisation et apprentissage du français) dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 32.000 euros.- Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel N°2 avec les associations "Carrefour 14" et l'"Association parisienne de Lutte contre l'Illettrisme avec Formation" (APLIF). Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 226
Conseil général
G - Attribution de financements à six associations pour soutenir le développement d'actions de médiation socioculturelle, dans les quartiers éligibles à la "politique de la ville" pour un montant global de 32.872 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 419
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 31 octobre 2001 conclue entre le Département de Paris et l'association "CAMRES" (10e) fixant le montant de la participation du Département à 62.200 euros au titre de 2004 pour l'action d'insertion sociale menée par l'association au profit d'allocataires parisiens du RMI. Signature d'un nouvelle convention annuelle qui prend effet au 1er janvier 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 264
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 19 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Inter service migrant - Interprétariat" dont le siège social est situé 251, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), fixant la subvention du Département de Paris en 2004 à 30.500 euros pour son action d'information et d'accès aux droits menée par son service juridique en faveur des étrangers habitant à Paris. Mmes Kédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 232
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une participation financière au fonctionnement de l'association "Envol - Marne-la-Vallée" d'un montant de 12.600 euros, pour son service d'accompagnement éducatif individualisé au domicile d'enfants, adolescents et adultes autistes. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 388
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 2e avenant à la convention signée le 7 avril 2003 fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 61.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42 rue du Louvre (1er). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 ASES 281
Conseil général
G - Subvention d'investissement à l'association "Une Radio Etudiante à Paris", 50 rue des Tournelles (3e), pour l'acquisition d'une régie mobile. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 43
Conseil général
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