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2004 (1283)
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Déliberation (1283)
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Vœu relatif à l'attribution d'une aide financière en faveur des populations réfugiées du Darfour.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 196
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert de fourniture et livraison du mobilier de bibliothèques et ludothèques nécessaire aux 700 établissements scolaires du premier et du second degré municipal et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour un an à compter de la date de notification. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 171
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP), d'un permis de démolir une partie des bâtiments de la "ferme de la Haye" aux Mureaux (Yvelines), par M. COFFIN, locataire de ladite ferme, d'un permis de démolir un bâtiment préfabriqué et d'un permis de construire un hangar démontable. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 127
Conseil municipal
Attribution d'une subvention contractuelle de 95.000 euros à l'Institut Curie pour la réalisation d'une recherche intitulée "Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l'HPV". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 273
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale en vue de l'attribution d'une subvention pour la réalisation d'une recherche portant sur "le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales". M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 275
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 135
Conseil municipal
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 à l'association des cinq communes "Compagnon de la Libération". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 292
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Arts scène. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 173
Conseil municipal
DU 126 - DAC 514 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des 6 ateliers d'artistes et des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction et de réhabilitation d'un logement PLS et 19 logements PLUS, situé dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 123-5°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif à la restructuration et à l'extension de la crèche et à la création d'une halte-garderie au 10, rue Curial à Paris (19ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 211
Conseil municipal
Voeu proposé par Marie-Thérèse ATALLAH, Christophe NAJDOVSKI et l'ensemble des élus du groupe les Verts pour un soutien financier aux familles des victimes de Beslan en Russie.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 195
Conseil municipal
Approbation du principe de mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-Merri (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 484
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Préfet de Paris, afin de percevoir la subvention attribuée au titre du FISAC pour la réhabilitation du marché couvert des Enfants Rouges (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 46
Conseil municipal
MA 135 - Subvention à plusieurs associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. C.D.P. le Cirque de Paris (Le Zèbre de Belleville). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 360
Conseil municipal
Autorisation au Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association du conservatoire municipal du 9è arrondissement, en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 243
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Orchestre romantique européen, une convention annuelle d'objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 253
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. du terrain communal situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet et d'une partie des terrains communaux, 1, 3, 4, 5 bis à 10, impasse Robert, 3, impasse Calmels et 16, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 161-1°
Conseil municipal
Réalisation par l'OPAC de Paris de 3 locaux destinés à la Direction de l'Action Sociale, de l'Enfance et de la Santé de la Ville de Paris aux rez-de-chaussée des tours E et F du groupe "Edmond Michelet Curial" au 87, rue Curial (19e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. Mmes Gisèle STIEVENARD, Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 147
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec six associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 11ème arrondissement.- Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 566.414 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 64
Conseil municipal
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