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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 décembre 2002 entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, 13, rue Philippe-de-Girard (10e). - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 176
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre n° 97/26-943 signé avec M. COLMAN HERCOVITCH, relatif aux travaux de sécurité de la 2e phase de la première partie du schéma directeur à la faculté de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint-Jacques (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 244
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations d'études et d'assistance relatives aux postes de travail informatisés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DSTI 31
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18ème Nord" (D00614/2004 02512) 54, boulevard Ney, (18ème) pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de Pâques et d'été 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 287
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et œuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association Polynotes 75, rue Léon Frot (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 477
Conseil municipal

Extension du bail emphytéotique consenti à la SAGI, 9 rue du Département, 14-18 passage Goix (19e) à une partie des parcelles situées 230 à 236 boulevard de la Villette, 4 à 12 passage Goix et 4 à 10 rue d'Aubervilliers (19e).- Réalisation d'un programme comportant 56 logements PLS, 14 logements PLUS et des locaux commerciaux.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 121-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux de construction d'un écran anti-bruit le long de la bretelle d'accès au boulevard périphérique extérieur, côté 19ème dans le cadre de l'opération de couverture.- Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 176
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. Réginal PRINCERUS en réparation du préjudice subi à la suite du vol de son vélo dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 109 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 182
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Paroles de théâtre - Cassandre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 276
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Traverse", dont le siège social est situé Maison des associations, 11, rue Caillaux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 373
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros à l'"Association de Culture Berbère" au titre de la Politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 258
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Garibaldiens" Association Française d'Anciens Combattants Volontaires et Résistants Garibaldiens Résidant en France. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 214
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des Institutions sociales du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 122
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication d'un logement (lot n° 11) dépendant de l'immeuble 21 rue Maître Albert (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 128
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec cinq associations gestionnaires de haltes-garderies situées dans le 17ème arrondissement.- Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 257.002 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de Maîtrise d'œuvre hors loi MOP n° 99 / 26 414 signé avec la société EURATECH, relatif aux travaux de sécurité et d'électricité à l' Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.) 11 rue Pierre et Marie Curie (5ème). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne des Peupliers (boulevard Kellermann) à Paris 13ème arrondissement, dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 256
Conseil municipal

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des aides de laboratoire de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 36-2°
Conseil municipal