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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Union nationale des amis et familles de malades mentaux et leurs associations" (UNAFAM). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 64
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association L'Ame de la cité, au titre de la politique de la ville pour le projet "montage et diffusion d'une comédie musicale". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 257
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Médiation 20 une convention annuelle d'objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 34
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le siège social est situé 46-56, rue des Orteaux (20e), une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 386
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 176
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au profit du Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 132
Conseil municipal

Extension du bail emphytéotique consenti à la SAGI, 9 rue du Département, 14-18 passage Goix (19e) à une partie des parcelles situées 230 à 236 boulevard de la Villette, 4 à 12 passage Goix et 4 à 10 rue d'Aubervilliers (19e).- Réalisation d'un programme comportant 56 logements PLS, 14 logements PLUS et des locaux commerciaux.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 121-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux de construction d'un écran anti-bruit le long de la bretelle d'accès au boulevard périphérique extérieur, côté 19ème dans le cadre de l'opération de couverture.- Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 176
Conseil municipal

Indemnisation amiable de M. Réginal PRINCERUS en réparation du préjudice subi à la suite du vol de son vélo dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 109 marchés relatifs à la mise en œuvre de classes d'environnement et de classes à Paris pour les enfants des écoles primaires de Paris en application de l'article 30 du code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 182
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Paroles de théâtre - Cassandre. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 276
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Traverse", dont le siège social est situé Maison des associations, 11, rue Caillaux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 373
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros à l'"Association de Culture Berbère" au titre de la Politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 258
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Garibaldiens" Association Française d'Anciens Combattants Volontaires et Résistants Garibaldiens Résidant en France. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 214
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des Institutions sociales du 6e arrondissement", 78, rue Bonaparte (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 122
Conseil municipal

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours externe pour l'accès à l'emploi d'agent(e) administratif(ve) de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 105
Conseil municipal

DU 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de l'emprise de voirie sise 126-130, boulevard de Ménilmontant (20e), et de la céder à la S.I.E.M.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition des volumes fonciers à usage futur de crèche, de logement de fonction et d'espaces extérieurs à édifier au 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 166-3°
Conseil municipal

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cœur de Licor" Compagnie Brigitte Dumez. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPP 13
Conseil municipal

Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11e) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de la saison 2003-2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 457
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets citoyens ou solidaires. M. David ASSOULINE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 80
Conseil municipal