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2004 (221)
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G - Approbation et autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive d'un groupement de commande relative à la consolidation des terrains des lots 1, 2, et 3 de l'ancien Hôpital Hérold situé 60 à 78, rue du Général-Brunet, 123 bis, boulevard Sérurier, 1 à 23, rue Francis-Ponge, 7, place Rhin-et-Danube (19e). Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 344
Conseil général
G - Programme départemental d'Aide à l'Emploi 2004. - Approbation des marchés relatifs aux formations linguistiques (apprentissage du français). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 45
Conseil général
G - Voeu visant à favoriser la présence des animaux dans les résidences santé du CAS-VP.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V 10
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Bus Social Dentaire" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 364
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d'objectifs fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6.250 euros à l'association "Protection civile de Paris", sise 6, rue Larrey (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 337
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros attribuée à l'Association Ile-de-France pour le développement de l'éducation et la recherche sur l'autisme (AIDERA-Paris). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 346
Conseil général
G - Reversement d'écrêtement d'un Conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGCP 2
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 800 euros attribuée à l'association "Les Aveugles et leurs Amis - LAELA", studio 504, 28 rue de Charenton, (12ème). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 149
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer l'avenant à la convention de mandat avec la Ville de Paris approuvée par délibération du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 58
Conseil général
G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 59
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle et la convention d'habilitation à l'aide sociale avec la Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Personnel du Groupe RATP (M2SR) dans le cadre de la création de son établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) 24, rue Amelot (11e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 25-2°
Conseil général
G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15.000 euros à l'association "La Clepsydre" pour lui permettre de poursuivre son action recherche menée en lien avec le "Point Paris Emeraude" du 11ème arrondissement : prise en charge de la détresse psychologique des personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 228
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 50.000 euros à l'association "La Maison Ouverte", 102, rue Didot (14e), pour lui permettre de poursuivre et développer ses actions visant à améliorer la qualité de vie des personnes âgées du 14e arrondissement tout au long des années de vieillesse. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 227
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.370 euros à l'association "Les Amis", située 5 place de Lévis (17e) pour les frais liés au fonctionnement et à l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 269
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le projet de convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre social départemental sur le site de l'ancien Hôpital Saint-Lazare. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 398
Conseil général
G - Approbation des comptes de l'association "Lieu Ressource" 4-6, passage Geoffroy Didelot à Paris 17ème, pour l'exercice 2003, versement du solde de la participation départementale. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 395
Conseil général
G - Attribution d'une subvention de 9.000 euros au titre de 2004 à l'association "Relais Logement" située 3, cité Debergue (12ème). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 386
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 3.660 euros attribuée à l'association "Les Anciens de Charonne", située 11 square de la Salamandre (20e) au titre de 2003 et 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 194
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège Maurice-Utrillo 100, boulevard Ney (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 58
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 350 euros à l'association "Amicale des Déficients Visuels et Aveugles Réunis pour les Loisirs" (A.D.V.A.R.L) située 4 square du Nouveau Belleville 75020 PARIS pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur des personnes déficientes visuelles. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 298
Conseil général
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