106 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 41
Conseil général

G - Projet de budgets modificatifs n° 1 de 2003 du Centre du Glandier. Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 272
Conseil général

G - Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme de l'épreuve du concours réservé d'accès au corps des psychologues du département de Paris ouvert en application de l'article premier de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 20
Conseil général

G - Cession de parcelles de terrain situées à Villepreux (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 2
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention annuelle avec l'association "Espace 19" pour ses actions globales d'insertion réalisées dans deux sites politique de la ville du 19ème arrondissement, laquelle prévoit notamment l'attribution de financements pour un montant total de 29.992 euros au titre de l'exercice 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 168
Conseil général

G - Modification de la délibération GM. 132 du 26 juin 1989 modifiée fixant la réglementation relative à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 21
Conseil général

G - Indemnisation amiable de Melle DELIN Diana, en réparation du préjudice corporel subi lors d'un accident dont la responsabilité incombe au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 43
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer des participations financières au premier équipement des collèges et au renouvellement du mobilier des établissements imbriqués avec un lycée (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 35
Conseil général

G - Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme de l'épreuve du concours réservé d'accès au corps des médecins du département de Paris ouvert en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DRH 19
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un premier avenant à la convention triennale signée avec l'association "L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACORT)" et une convention annuelle respectivement avec les associations "Andromed" et "Femmes Initiatives" pour leurs actions globales d'insertion, réalisées dans des sites "politique de la ville", lesquels prévoient notamment l'attribution de financements pour un montant total de 42.464 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 134
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer un avenant à la convention du 19 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l'association "Inter service migrant - Interprétariat" (D 3147) dont le siège social est situé 251, rue du Faubourg Saint-Martin à Paris 10ème, fixant la participation du Département de Paris en 2003 à 30.500 euros pour son action d'information et d'accès aux droits menée par son service juridique en faveur des étrangers habitant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 188
Conseil général

G - Cession d'une propriété départementale située 10/12 rue Vélasquez à Cannes (Alpes-Maritimes). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement au lycée-collège Lavoisier, 19, rue Henri-Barbusse (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 40
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention de financement au titre de l'aide sociale à l'enfance du service de Placement Familial de 96 places, géré par l'association "Jonas écoute", dont le siége est situé 6, boulevard Jourdan (14ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 231
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire à l'avenant n° 1 à la convention approuvée par la délibération 2002 ASES 229 G de la séance du 9 décembre 2002, fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 457 euros pour 2003 à l'association "LE CLUB CANAREP DE PARIS" située 12, rue Franklin (16e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 165
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 1.830 euros attribuée à l'association "Les Anciens de Charonne" située 11 square de la Salamandre (20e) au titre de l'année 2002. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 100
Conseil général

G - Convention de partenariat entre le Département de Paris et la Société d'Economie Mixte du Marché de Rungis (SEMMARIS), relative au financement de la reconstruction du carreau des producteurs de fruits et légumes sur le Marché d'Intérêt National de Rungis, prévoyant le versement d'une subvention au titre de l'exercice 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DAEE 41
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat une convention confiant au Département de Paris la maîtrise d'ouvrage de bâtiments universitaires situés dans la Z.A.C. "Paris-Rive gauche". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DASCO 49
Conseil général

G - Mise en valeur du quartier "des Halles". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer une convention avec la Ville de Paris lui confiant la maîtrise d'ouvrage des études et réalisations à mener dans le cadre du projet "quartier des Halles". - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de la Région Ile-de-France, au nom et pour le compte du Département de Paris, les cofinancements prévus pour ce projet au Contrat particulier. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 DU 5
Conseil général

G - Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 197.500 euros à l'association "Les Amis de Pénélope", située 17, rue de la Saïda - (15ème) (N° SIPA : D02338). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

SEPTEMBRE 2003
Déliberation
2003 ASES 137
Conseil général