Débat-Délibs

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 198

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999 à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 212

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 PJEV 69

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Polo de Paris" une convention d'occupation du domaine public en vue de l'occupation et de l'exploitation des installations du polo de Bagatelle (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 314

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 102

Conseil municipal

Subvention à l'association "Festival d'Ile-de-France" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 160

Conseil municipal

Voeu relatif à la suspension des expulsions.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 V. 6

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 11-11 bis, rue Labois-Rouillon (19e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 162

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le site de Développement social urbain "Fontaine-au-Roi" (11e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DVLR 43

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris un immeuble situé 11, rue Dénoyez- 5, rue Lemon (20e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 180

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation et de sécurité incendie à la bibliothèque, 39, rue Saint-Blaise (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DPA 177

Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DASCO 103

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association pour la promotion du tennis à Paris, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 157

Conseil municipal

Subvention à l'Association des amis des orchestres de jeunes Alfred-Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAC 223

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France d'Aviron, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 226

Conseil municipal

Attribution de la dénomination "jardin Damia" à un jardin du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DAUC 156

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 15 logements locatifs aidés à loyer minoré, situé dans le secteur du "Bas-Belleville", 18, rue de Belleville (côté cour) (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 253

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 9, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 DLH 248-1°

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1999

Déliberation

1999 JS 216

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 9e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999 à des associations sportives du 16e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Polo de Paris" une convention d'occupation du domaine public en vue de l'occupation et de l'exploitation des installations du polo de Bagatelle (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à l'association "Festival d'Ile-de-France" (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Voeu relatif à la suspension des expulsions.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 11-11 bis, rue Labois-Rouillon (19e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le site de Développement social urbain "Fontaine-au-Roi" (11e). M. Didier BARIANI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris un immeuble situé 11, rue Dénoyez- 5, rue Lemon (20e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Association pour la promotion du tennis à Paris, Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association des amis des orchestres de jeunes Alfred-Loewenguth, Sceaux (Hauts-de-Seine). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France d'Aviron, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). M. Dominique CANE, rapporteur.

Attribution de la dénomination "jardin Damia" à un jardin du 11e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 9, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

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