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Subvention à l'Association des artistes du Xe. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 129
Conseil municipal
Subvention au Centre de recherches ethnologiques de Paris et d'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 155
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction d'une résidence pour étudiants comportant 70 studios P.L.A., un logement de fonction et des locaux annexes située 51-53, rue de Domrémy et 131, rue de Patay (13e). MM. Vincent REINA et Michel BULTÉ, rapporteurs.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 233-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et d'outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules légers de marque "Peugeot" et "Citroën" du parc automobile des services administratifs de la Préfecture de police et de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 55
Conseil municipal
Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre de modules de formation à la micro-informatique pour les agents de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DRH 42
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des clôtures, des portes et des garde-corps du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DVD 114
Conseil municipal
Approbation du principe du ravalement des façades du bâtiment administratif, 2, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 176
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris sport club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention pendant les vacances scolaires 1999. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 JS 82
Conseil municipal
Acquisition d'une oeuvre d'art pour le département des peintures du XIXe siècle du musée du Petit-Palais, sur les arrérages du legs Dutuit. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 203
Conseil municipal
Subvention au Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAC 144
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des malades et handicapés, Union départementale de Paris (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 159
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 51-53, rue de Domrémy et 131, rue de Patay (13e). MM. Vincent REINA et Michel BULTÉ, rapporteurs.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLH 233-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 1, rue Gustave-Rouanet (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPA 181
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les équipes d'amitié" (4e) une convention relative au fonctionnement du lieu de parole "La caragole", 17, rue de l'Echiquier (10e). - Subvention exceptionnelle à ladite association pour les 8 premiers mois de 1999 et subvention exceptionnelle d'équilibre au titre de l'exercice 1998 à ladite association. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 90
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Citroën". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DLTI 43
Conseil municipal
Subventions au club de prévention "C.A.P. 2000" (12e) et à l'Association pour le soutien et l'insertion professionnelle (14e). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DPP 2
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'entretien des extincteurs dans les locaux abritant des services de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 PP 73
Conseil municipal
Subvention à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 ASES 104
Conseil municipal
Subvention au Groupement interprofessionnel international arménien (16e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 CABRI 20
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les Grands boulevards. MM. Bernard PLASAIT et Vincent REINA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 1999
Déliberation
1999 DAUC 193
Conseil municipal
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