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1995 (384)
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Déliberation (384)
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Subvention à l'Agent comptable de l'Université Pierre-et-Marie-Curie (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 627
Conseil municipal
Subvention à la compagnie Anne Delbée (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1199
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain communal situé 171, rue Vercingétorix (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1334
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1226
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration-extension du groupe scolaire "Compans-Brunet" (19e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1285
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la restructuration des équipements thermiques et la rénovation des réseaux eau froide et eau chaude de la caserne de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Blanche" (9e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1271
Conseil municipal
Subvention d'investissement à l'association "Les amis de Saint-Jean-de-Passy" (16e) pour l'acquisition et la pose de 3 statues au collège Saint-Jean-de-Passy. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1295
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de consolidation de sols. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1234
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 90
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 97
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 79-85, rue Julien-Lacroix - 52, rue Ramponeau, 7-11, rue du Sénégal (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1314
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. -Affectation d'une autorisation de programme de 2.566.000 F pour financer l'acquisition du terrain sis 15, boulevard Carnot à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), contigu au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1236
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1252
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture, la confection, la pose et l'entretien de rideaux anti-soleil, d'obscurcissement et de voilages, nécessaires aux établissements scolaires municipaux. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1248
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le traitement des ouvrages achetés par les bibliothèques de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1203
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Réunion" (20e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1301
Conseil municipal
Subvention à l'association "Mélodi", compagnie Béatrice Agenin (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1202
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 31
Conseil municipal
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