Débat-Délibs

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 46

Conseil municipal

Subvention à l'Association de bienfaisance des compagnies motocyclistes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1588

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 38

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 101

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 65

Conseil municipal

Modification de la délibération D.106-1°, en date du 24 janvier 1994, relative à l'acquisition par la R.I.V.P. d'un terrain pour la réalisation d'un programme de construction situé 162 bis, rue Pelleport (20e). -Augmentation de la participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1319

Conseil municipal

Approbation du principe de la conception et de la mise en oeuvre de modules de formation pour les personnels des secrétariats de la Ville de Paris. -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1208

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec l'association l'"Arbre bleu", pour son lieu de rencontres et d'accueils familiaux (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1308

Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants A.C.E.R. (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1422

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 896

Conseil municipal

Subvention à l'Association du conservatoire du 9e arrondissement "Nadia et Lili Boulanger" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1294

Conseil municipal

Subvention au Secours populaire français (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1545

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 36

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 R. 50

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection du plateau supérieur du Centre sportif Georges Carpentier (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1278

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec les sociétés "Les jardins d'Alys" et "Herman Rungis" pour les fournitures de fleurs coupées, de feuillages et de compositions florales. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1228

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C." en vue de la restructuration du groupe scolaire, 39, rue des Trois-Bornes (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1284

Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Gustave-Flaubert (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1560

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Vacances musicales sans frontières" (V.M.S.F.) (12e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 D. 1303

Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 20, rue Falguière (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1995

Déliberation

1995 P. 1064

Conseil municipal

Débat Delib

384 résultats

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Subvention à l'Association de bienfaisance des compagnies motocyclistes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec l'association l'"Arbre bleu", pour son lieu de rencontres et d'accueils familiaux (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Subvention à l'Association des commerçants A.C.E.R. (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Association du conservatoire du 9e arrondissement "Nadia et Lili Boulanger" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Secours populaire français (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de la réfection du plateau supérieur du Centre sportif Georges Carpentier (13e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés signés avec les sociétés "Les jardins d'Alys" et "Herman Rungis" pour les fournitures de fleurs coupées, de feuillages et de compositions florales. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C." en vue de la restructuration du groupe scolaire, 39, rue des Trois-Bornes (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Gustave-Flaubert (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Vacances musicales sans frontières" (V.M.S.F.) (12e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école élémentaire mixte, 20, rue Falguière (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

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