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1995 (384)
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Déliberation (384)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 59
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 67
Conseil municipal
Revalorisation, à compter du 1er janvier 1994, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1241
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée entre l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e) et l'Ecole normale supérieure (5e) au titre de l'opération de la Montagne-Sainte-Geneviève. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1250
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 107, en date du 27 janvier 1992, relative au financement d'un programme de construction réalisé par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris, comprenant 44 logements locatifs aidés, des locaux d'activités et 105 places de stationnement situé 93, rue Pelleport (20e). -Diminution de la subvention de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1325
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la réalisation de la tranche conditionnelle des travaux d'intervention d'urgence sur la couverture de l'église de la Madeleine (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1296
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement du jardin de la Z.A.C. "Dorian" (11e). -Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1300
Conseil municipal
Acquisition de 2 oeuvres d'art pour le Musée d'art moderne de la Ville de Paris (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1201
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "S.P.E.A." pour la mise à disposition, la maintenance, la collecte et l'entretien de sanitaires publics à entretien automatique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1189-1°
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 82
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme de gestion immobilière un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 16, passage de la Bonne-Graine (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1288-1°
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 R. 96
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement de la rue Gros (16e). -Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1275
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance multitechnique du poste central d'exploitation de la circulation "Lutèce" (4e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1235
Conseil municipal
Majoration, à compter du 1er juillet 1995, des redevances dues par les agents logés à titre onéreux dans les immeubles de la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 D. 1247
Conseil municipal
Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Gabriel-Fauré (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1260
Conseil municipal
Subvention à l'Association des parents d'élèves du lycée Henri-IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1211
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des visiteurs de prisons (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 1684
Conseil municipal
Subvention au "Lucernaire" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1995
Déliberation
1995 P. 926
Conseil municipal
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