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Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Cafézoïde (19e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 185-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) à l'association Bulles d'Oxygène (19e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 401-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à Bête à Bon Dieu Production (14e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 616-1
Conseil municipal

Subvention (4.000 euros) à l'association Kachashi (12e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 621-1
Conseil municipal

Subvention (8.000 euros) à l'association Orchestre romantique européen (16e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 574-1
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 2 rue du Docteur Charles Richet (13e) et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour l'emprunt PEX à contracter par la RIVP.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 178-1
Conseil municipal

Subventions (93.968 euros), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) (19e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 643-1
Conseil municipal

Subvention (260.000 euros) et convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour la restructuration de son établissement de 41 places situé 31, rue Claude Bernard (5e) en établissement multi-accueil de 31 places.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 310-1
Conseil municipal

Subventions (27.400 euros) et convention avec l'association Centre Mandapa (13e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 642-1
Conseil municipal

Subvention (10 000 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno pour la réalisation de travaux dans les locaux de l'association sis 9 rue Saint Bruno (18e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 188-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale (APCARS) au titre de la lutte contre la récidive

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPP 31-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Protection civile de Paris (18e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPP 33-1
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) à l'association Les amis du Louxor (10e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 675-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Espace 16 (17e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 188-1
Conseil municipal

Marchés de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande correspondante.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DSTI 23-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) aux 6 associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 173-1
Conseil municipal

Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 399-1
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 151-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du nouveau Stade Roland Garros (16e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 417-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) avec convention à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (12e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 45-1
Conseil municipal