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Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché relatif au service d'examens radiologiques pulmonaires de proximité pour le centre médico-social Boursault.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 561-1
Conseil général

Subvention et convention (35.000 euros) avec l'Association Droits d'Urgence (10e) pour l'action Accès au droit et santé mentale.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 483-1
Conseil général

Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Aurore (15e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 51-1
Conseil général

Participation et convention (129 901 euros) avec l'association Le Relais Ile de France (18e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 457-1
Conseil général

Participation et convention (35.000 euros) avec l'association PERSONA TRES GRATA (92 200 NEUILLY SUR SEINE).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 618-1
Conseil général

Subvention et convention (35.000 euros) à l'association ACT UP-PARIS (11e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 399-1
Conseil général

Participation et convention (45.000 euros) avec l'association ABC AUTISME (15e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 125-1
Conseil général

Subvention (8.000 euros) à l'association de soutien aux Amoureux au ban public (17e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 542-1
Conseil général

Contribution du département aux services de restauration et d'internat de divers collèges publics pour 2013.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 49-1
Conseil général

Subvention et convention (2. 104. 000 euros) avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) (7e) pour la construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) sur le site de l'ancien Hôpital Broussais (14e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 547-1
Conseil général

Dotations (31.080 euros) à divers collèges publics parisiens

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 50-1
Conseil général

Participation et avenant n°1 à convention (350.000 euros) avec l'association des cités du secours catholique (20e) pour le fonctionnement du centre d'écoute et d'orientation la colline aux enfants (17e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 503-1
Conseil général

Indemnisation du département de Paris par l'Atelier d'Architecture CHEMETOV ET HUIDOBRO, le bureau Veritas et la société MMA suite à des défauts sur les menuiseries extérieures du collège Thomas Mann sis 91 avenue de France (13e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPA 9-1
Conseil général

Subvention et avenant à convention (20.000 euros) avec l'association SAFE (15e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 595-1
Conseil général

Subvention et convention (10 000 euros) avec l'Association Française de Pédiatrie Ambulatoire (AFPA) (33 170 Gradignan) pour la création d'un site Internet.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DFPE 18-1
Conseil général

Admission en non-valeur d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012 et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale à l'Enfance.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASES 608-1
Conseil général

Marché de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DSTI 24-1
Conseil général

Subventions (21.500 euros) et convention avec l'association L'Ogresse Théâtre de marionnettes (20e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 565-1
Conseil municipal

Lancement de marchés relatif à l'accueil et à l'accompagnement à la création d'entreprise de porteurs de projet parisiens au sein des Maisons des Entreprises et de l'Emploi

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DDEEES 137-1
Conseil général

Subvention (5.300 euros) à l'Association Cultures sur cour pour des travaux d'aménagement du local sis 147 rue de Clignancourt (Amiraux-Simplon - 18e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 187-1
Conseil municipal