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Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 138-4
Conseil municipal

Réalisation par Toit et Joie d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 8 logements PLUS, répartis sur sept arrondissements (4e, 5e, 12e, 13e, 15e, 18e et 20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 138-2
Conseil municipal

Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme d'extension de 7 logements PLS dans un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 25 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 90-1
Conseil municipal

Réalisation par la société "Foncière d'Habitat et Humanisme", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 50 rue de Clichy (9e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 120-1
Conseil municipal

Réalisation par Pierres et Lumières d'un programme de construction neuve comportant 20 logements PLS, 185-187 rue de Tolbiac (13e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 118-1
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLA-I, 15 logements PLUS et 15 logements PLS 17 rue Pierre Dupont (10e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 143-2
Conseil municipal

Réalisation, par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS 91 bis rue du Cherche Midi (6e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 201-3
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 23 logements PLS, 12-46 bd Davout (20e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 208-2
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 3 logements PLA-I et 5 logements PLUS, 5-7 rue du Sahel (12e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 212-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 2 logements PLUS 6, rue Chambiges (8e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 150-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d'un programme comportant 1 logement PLUS 79, rue Pernety (14e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DLH 211-1
Conseil municipal

relatif à l'abrogation intégrale de la loi de 1969 concernant les gens du voyage.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V G47
Conseil général

relatif au travail de mémoire sur le massacre du 17 octobre 1961.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M183
Conseil municipal

relatif à la circulation cyclable le long du jardin des Tuileries.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M196
Conseil municipal

relatif au Montmartrobus.

OCTOBRE 2012
Déliberation
V M198
Conseil municipal