455 résultats
Signature d'un avenant au bail emphytéotique de 2008 consenti à la RIVP sur l'immeuble 242-252 rue de Bercy (12e).
Déliberation
2012 DU 163-1
Conseil municipal
Projet de décision modificative N°2 d'ivestissement et de fonctionnement du département de Paris pour 2012
Déliberation
2012 DF 27-1
Conseil général
relatif à l'information sur les implantations d'antennes relais.
Déliberation
V M189
Conseil municipal
relatif à la technologie 3G.
Déliberation
V M184
Conseil municipal
Subvention et convention (45 000 euros) avec l'INSEE relative au financement de l'enquête nationale logement.
Déliberation
2012 DLH 159-1
Conseil municipal
Approbation de la signature d'une convention de partenariat avec le Conseil Général de l'Essonne.
Déliberation
2012 SG 6-1
Conseil général
Approbation de la signature d'une convention de partenariat avec le Conseil Général de l'Essonne.
Déliberation
2012 SG 176-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de Paris Habitat-OPH, de l'immeuble communal 83, rue de Clignancourt (18e).
Déliberation
2012 DLH 147-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 90, rue de la Croix-Nivert (15e).
Déliberation
2012 DLH 180-1
Conseil municipal
relatif à la limitation du chlore dans les piscines et création d’une piscine à filtrage naturel.
Déliberation
V M170
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti à l'Armée du Salut portant location d'une emprise 9, avenue de la Porte des Lilas (19e).
Déliberation
2012 DLH 175-1
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 13 : relatif à l’exclusion des aliments génétiquement modifiés ou dérivés des services de restauration scolaire.
Déliberation
V M166
Conseil municipal
Dispositions relatives aux emplois de directeur et de sous-directeur du laboratoire central de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 73-1
Conseil municipal
Subventions avec conventions (805 000 euros) dans le cadre de l'appel à projets " EMERGENCE (S) " avec divers organismes et établissements d'enseignement supérieur et de recherche.
Déliberation
2012 DDEEES 213-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 39 : relatif au réseau de lecture publique à Paris.
Déliberation
V M180
Conseil municipal
Dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 71-2
Conseil municipal
Dispositions relatives aux emplois de directeur et de sous-directeur du laboratoire central de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 73-2
Conseil municipal
Signature de trois conventions avec les associations Mieux se Déplacer à Bicyclette (4e), Animation, Insertion et Culture Vélo (19e) et Vélorution (19e) pour le développement d'activités au sein de la Maison du Vélo et de trois contrats de mise à disposition des locaux.
Déliberation
2012 DVD 150-1
Conseil municipal
Acceptation du leg particulier consenti par Madame Andrée ESCOFFIER à la Ville de Paris, en faveur du Musée du Général Leclerc de Hauteclocque et de la Libération de Paris - Musée Jean Moulin.
Déliberation
2012 DUCT 183-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 144-1
Conseil municipal