Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (731)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (731)
Supprimer Document
Déliberation (731)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l’association Chœur d’Oratorio (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 340
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 359 logements PLS, 2 à 14 avenue de la porte de Vincennes (12e), 2 boulevard Davout-5 avenue de la porte de Vincennes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-2°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’indépendance du quotidien Le Parisien/Aujourd’hui en France.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 262
Conseil municipal
DEVE 129 Approbation du principe du déplacement des chapiteaux de l’association “Turbulences” et autorisation administrative de déposer une demande de permis de construire pour l’implantation des chapiteaux sur le terrain situé au 12, boulevard de Reims (17e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 30
Conseil municipal
Vœu relatif à la résurgence d’un marché sauvage boulevard de Belleville et rue du Faubourg du Temple.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 248
Conseil municipal
DJS 381 Subvention à l’association Teatro Pazzo (20e) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 400
Conseil municipal
Modalités de passation d’un marché de services d’assurances pour le secteur Bourse Saint Eustache, Bâtiments Lescot et la Voirie Souterraine du Forum des Halles à Paris 1er arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 184
Conseil municipal
Subvention à l’association Pro Quartet, Centre européen de Musique de Chambre (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 540
Conseil municipal
Subvention à l’association Seizièm’Art (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 519
Conseil municipal
Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation d’un colloque sur l’archéozoologie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 245
Conseil municipal
Convention de servitudes réciproques de cour commune à conclure entre la Ville de Paris et la COGEDIM dans la ZAC “Pajol” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 219
Conseil municipal
Modification de la délibération D.870 du 25 juin 1984 modifiée relative à la rémunération accessoire des personnels techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DRH 2
Conseil municipal
Signature d’un accord de coopération avec la Municipalité de Gaziantep dans le cadre du Programme Européen de Planification d’une Mobilité Urbaine Durable SUMPA-MED. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 84
Conseil municipal
Signature de quatre conventions avec les propriétaires ou syndics d’immeubles jouxtant les jardins des Grands Moulins - Abbé Pierre (13e), pour leur raccordement au réseau de collecte des eaux pluviales et la gestion y afférant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 68
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean Zay, 46 rue de Verneuil (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 30
Conseil municipal
Subvention à l’association Tactikollectif menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 162
Conseil municipal
Subvention à l’association Théâtre et Territoires associés (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 553
Conseil municipal
Subvention à l’association Sotto Voce, Créteil (94000). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 315
Conseil municipal
Signature d’un avenant au marché de prestations de service pour la gestion des Antennes Jeunes parisiennes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 430
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par ICF La Sablière en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 20 logements PLA-I, 44 logements PLUS à réaliser 10 rue Cugnot (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 295-2°
Conseil municipal
...
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
...
>|