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2010 (731)
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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Révision du barème des prestations attachées à la Carte Paris à Domicile. Actualisation de la liste des bénéficiaires de la Carte Paris à Domicile et de la prestation “aide à domicile”. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 CAS 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation domaniale pour l’installation et l’exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d’arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DILT 25
Conseil municipal
DF 70 Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris - Décision modificative n° 1 pour l’exercice 2010. Mme Anne LE STRAT et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 80
Conseil municipal
Soutien des activités de “lien social” menées par les régies de quartier. Subvention à la régie de quartier du 17e “Passerelles 17” et à celle du 10e “La Maison du Canal”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 157
Conseil municipal
Signature d’une convention avec le Syndicat Interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération Parisienne (S.I.A.A.P.) pour le financement des travaux de remplacement d’armoires de mesure de sections de mesures du déversoir d’orage Vincennes-Charenton (12e). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPE 83
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 83
Conseil municipal
Convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association Boutiques de Gestion Paris Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 202
Conseil municipal
Subvention à l’association Chœur d’Oratorio (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 340
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve d’une résidence sociale comportant 62 logements PLA-I et 41 logements PLUS à réaliser 81 rue de la Plaine (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 221-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande pour l’acquisition d’instruments de musique pour les conservatoires municipaux d’arrondissement et le conservatoire à rayonnement régional de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 660
Conseil municipal
Réalisation par EFIDIS d’une opération d’acquisition-conventionnement de 500 logements PLS situés 2 à 14 avenue de la porte de Vincennes (12e), 2 boulevard Davout-5 avenue de la porte de Vincennes (20e), 29 rue des Meuniers (12e) et 3 à 7 Cité de Gênes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-1°
Conseil municipal
SGRI 44 Signature d’une convention avec l’association Fonds Solidarité Sida Afrique (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN ET M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurS.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 33
Conseil municipal
Signature d’une convention de partenariat avec SAGECO pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. M. Georges SARRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 28
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ESPACE 19 pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la la halte-garderie “Curial” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 207
Conseil municipal
Subvention à une association dans le 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 427
Conseil municipal
Subvention à l’association Pièces Montées (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 495
Conseil municipal
Réaménagement du quartier des Halles.Approbation du schéma de principe du réaménagement de la place René Cassin. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 199
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par EFIDIS en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement de 359 logements PLS, 2 à 14 avenue de la porte de Vincennes (12e), 2 boulevard Davout-5 avenue de la porte de Vincennes (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 159-2°
Conseil municipal
Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 106
Conseil municipal
Vœu relatif à l’indépendance du quotidien Le Parisien/Aujourd’hui en France.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 262
Conseil municipal
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