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Conseil municipal (731)
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Déliberation (731)
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Communication sur l’activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris. Communication du compte financier de l’exercice 2009.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 82
Conseil municipal
Vœu relatif à l’étude de l’inscription des jardins partagés à l’inventaire des mairies d’arrondissement.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 260
Conseil municipal
Principe de délégation de service public pour l’entretien et l’exploitation du parc de stationnement Lobau (4e), pour une durée de 8 ans. - Autorisation de lancer la consultation et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 184
Conseil municipal
Vœu relatif à la recherche d’un lieu plus adapté pour le Centre d’information et d’orientation (CIO) du 17e arrondissement.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 V. 247
Conseil municipal
Subvention à l’association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l’année 2010. Montant : 8.220 euros. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 223
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association Musique Nouvelle en Liberté (1ee), relative au versement du solde de la subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 559
Conseil municipal
Subvention à l’association Les Chœurs d’enfants de Saint-Christophe de Javel (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 220
Conseil municipal
Subvention à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) pour l’organisation d’un colloque sur le développement et la plasticité du système nerveux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 248
Conseil municipal
2010 DF 81 Modification de la délibération 2001 PJEV 90 des 19 et 20 novembre 2001 fixant le mode de calcul des amortissements du budget annexe du fossoyage de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX et M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 120
Conseil municipal
Subvention à l’association Jangada afin qu’elle organise le 12e festival du cinéma brésilien de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SG 119
Conseil municipal
Vente par voie d’adjudication d’une parcelle de terrain située 75 rue du Ruisseau (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DU 242
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités du lancement d’un marché pour l’animation du lieu d’incubation de projets et d’animation des acteurs des filières du livre et de l’édition numérique désireux d’accéder au marché numérique 2 rue Saint Médard dans le 5e arrondissement de Paris. Approbation des pièces du marché (cahier des clauses particulières valant acte d’engagement, règlement de consultation). Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 228
Conseil municipal
Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 23 octobre 2008 entre la Ville de Paris et le Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 234
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais - AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 110
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DASCO 100
Conseil municipal
Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association Parisien d’un jour Parisien toujours (Paris Greeter). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 118
Conseil municipal
DPE 85 Signature d’une convention avec la Municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh pour la poursuite du projet De l’eau potable pour tous. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 75
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 182
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative N°2 d’investissement de la Ville de Paris pour l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DF 66
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme comportant 5 logements PLUS, à réaliser dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
OCTOBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 249-2°
Conseil municipal
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